FSE : documents
ouvrage
Le 8 août 2014, la Commission européenne a adopté l’Accord de partenariat français qui valide le champ d’intervention de la programmation 2014-2020 des Fonds européens structurels et d’investissement (FESI) : le Fonds européen de développement r[...]rapport
Ministère des finances et des comptes publics | Paris : Ministère des finances et des comptes publics | 10/2015Annexé au projet de loi de finances (PLF) pour 2016, ce document détaille la dépense nationale accordée à la formation professionnelle continue et à l'apprentissage en 2013, une année marquée par "un contexte de croissance économique modérée". [...]rapport
Ministère des finances et des comptes publics | Paris : Ministère des finances et des comptes publics | 10/2016Annexé au projet de loi de finances (PLF) pour 2017, ce document détaille la dépense nationale accordée à la formation professionnelle continue et à l'apprentissage en 2014. Notamment, les orientations de la politique de formation professionnell[...]ouvrage
Cette brochure en anglais présente « Arachne », un outil d’évaluation du risque conçu par la Commission européenne, et qu'elle met au service des États membres. Cet outil peut aider les autorités de gestion responsables des Fonds structurels et [...]ouvrage
CGET ; Premier ministre ; Ministère des Outre-Mer ; Direction générale à l'Outre-Mer | Paris : CGET - Commissariat général à l'égalité des territoires | Connaître les programmes européens | 10/2014A l’heure du démarrage de la programmation 2014-2020, cette analyse vise à rendre compte de la mise en œuvre des programmes opérationnels (FEDER - Fonds européen de développement régional et FSE - Fonds social européen ) en France sur la période[...]ouvrage
European Association for the Education of Adults (Belgique) | Bruxelles [Belgique] : Association européenne pour l'éducation des adultes | 07/11/2017Cette « déclaration de l'EAEA : l'éducation des adultes a besoin du financement du FSE » décrit les avantages mutuels du Fonds social européen (FSE) et de l'éducation des adultes. Si l'éducation des adultes et le FSE se renforcent mutuellement, [...]ouvrage
Ministère du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du dialogue social ; Capgemini Consulting ; ASDO | 04/2016L’emploi des jeunes constitue un enjeu de société majeur au sein de l’Union Européenne (UE) avec un taux de chômage des jeunes de 22 % en 2014 et particulièrement en France (24 %). Dans ce contexte, l’Initiative pour l’Emploi des Jeunes (IEJ) tr[...]ouvrage
CGET | Paris : CGET - Commissariat général à l'égalité des territoires | Connaître les programmes européens | 06/2016Ce document propose une « Foire aux questions » relative aux recours aux instruments financiers dans le cadre des fonds européens structurels et d'investissement (FESI), c'est-à-dire le FEDER, le FSE, le FEADER et le FEAMP. En préambule : défin[...]ouvrage
CGET ; Sandra Chaignon ; Julie Gourden ; Coralie Lopez | Paris : CGET - Commissariat général à l'égalité des territoires | En bref, ISSN 2492-5012 | 09/2016Les fonds européens structurels et d’investissement (FESI) contribuent à la réalisation de nombreux projets qui améliorent le quotidien des Français (développement de formations pour les demandeurs d’emploi, aide à la création d’entreprises, cow[...]Article : article de périodique
La crise des réfugiés a pris une nouvelle dimension depuis l’été 2015. Les États membres peuvent faire appel à plusieurs Fonds de l’Union européenne pour répondre aux besoins des réfugiés à différents stades. Quatre Fonds gérés conjointement par[...]image/affiche
L'Union européenne confie aux États membres la gestion des Fonds européens structurels et d’investissement (FESI) qui, pour la période 2014-2020, supporteront la « Stratégie Europe 2020 » pour une croissance intelligente, durable et inclusive. C[...]ouvrage
CGET | Paris : CGET - Commissariat général à l'égalité des territoires | Connaître les programmes européens | 11/2014Brochure décrivant la situation française des Fonds européens structurels et d’investissement (FESI) au service de la « stratégie Europe 2020 » (FEDER, FSE, FEADER, FEAMP). Les montants financiers mobilisés. Les nouveaux principes de mise en [...]ouvrage
CGET ; Premier ministre ; Ministère des Outre-Mer ; Direction générale à l'Outre-Mer | Paris : CGET - Commissariat général à l'égalité des territoires | Connaître les programmes européens | 11/2014Cette brochure décrit en introduction les FESI - Fonds européens structurels et d’investissement, parmi lesquels le FSE – Fonds social européen, au service de la stratégie Europe 2020. En 2014-2015, le FSE est complété par 310 millions d’euros a[...]ouvrage
Commission européenne ; Direction générale de la politique régionale et urbaine | Luxembourg : OPUE - Office des publications de l'Union européenne | 05/2016Les Fonds structurels et d’investissement européens (Fonds ESI) mettent à disposition plus de 450 milliards d’euros sur toute la période 2014-2020 afin de soutenir les efforts des États membres et des régions dans le cadre de la stratégie Europe[...]rapport
Au cours de la période de programmation financière 2007-2013, la France a bénéficié de 14,3 Md€ provenant du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds social européen (FSE). En ajoutant à cette somme 13,9 Md€ de cofinancements[...]ouvrage
CGET | Paris : CGET - Commissariat général à l'égalité des territoires | Connaître les programmes européens | 09/2015Ce guide détaille le dispositif de suivi, gestion et contrôle des programmes opérationnels et des programmes de développement rural cofinancés par les FESI - Fonds européens structurels et d’investissement - FEDER, FSE, FEADER, FEAMP – qui relèv[...]ouvrage
CGET ; EDATER | Paris : CGET - Commissariat général à l'égalité des territoires | Connaître les programmes européens | 07/2016Réduire la charge administrative, limiter les risques d'erreurs, simplifier les contrôles et se concentrer sur les résultats, telles sont les principales raisons d'avoir recours aux coûts simplifiés dans les programmes européens cofinancés par l[...]ouvrage
Commission européenne ; Direction générale de la politique régionale et urbaine ; BEI | Luxembourg : OPUE - Office des publications de l'Union européenne | 10/2015Ce document contient des orientations sur les moyens d’éviter les erreurs fréquemment observées dans les marchés publics de projets cofinancés par les Fonds structurels et d’investissement européens (FESI). Ces orientations ont pour but de facil[...]ouvrage
Ministère du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du dialogue social ; Amnyos, Collaboration technique ; EDATER, Collaboration technique | Paris : Ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | 23/11/2014Ce guide spécifique de présentation des indicateurs utilisés pour le pilotage du programme (y compris les indicateurs du « cadre de performance ») fait partie d'un kit de documents d’aide qui a été réalisé afin d’accompagner les autorités de ges[...]ouvrage
DGEFP ; Ministère du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du dialogue social | Paris : DGEFP | 11/2014Ce document a pour objectif de décrire les différentes fonctionnalités offertes par le portail « Ma-démarche-FSE » https://ma-demarche-fse.fr/ pour le dépôt en ligne des demandes de subvention. Ce document décrit également la procédure de connex[...]ouvrage
Ministère de l'Education nationale ; Direction des relations européennes et internationales et de la coopération | Paris : Ministère de l'éducation nationale | 12/2013Le ministère de l’Éducation nationale a vocation à tirer pleinement partie des deux fonds structurels que constituent le FSE - Fonds social européen et le FEDER - Fonds européen de développement régional. Cette brochure a été conçue dans le but [...]ouvrage
Commission européenne | Luxembourg : OPUE - Office des publications de l'Union européenne | 28/11/2014Ce guide reprend des éléments du cadre stratégique commun (annexe 1 du règlement (UE) No 1303/2013) qui définit les bases d'une meilleure coordination entre les «Fonds structurels et d'investissement européens» ou «Fonds ESI» et les autres instr[...]ouvrage
Commission européenne ; Direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'inclusion | Luxembourg : OPUE - Office des publications de l'Union européenne | 01/2014Ce guide fournit un résumé succinct des politiques sociales de l’Union européenne (UE). Il illustre les questions et les défis clés, explique les actions politiques, décrit les instruments à l’échelle de l’UE et fournit des exemples des meilleur[...]ouvrage
DGEFP ; Ministère du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du dialogue social | Paris : DGEFP | 10/2014Le Programme opérationnel national – PON du FSE est découpé en grandes sections. Stratégie de contribution du programme opérationnel à la stratégie de l’UE en faveur d’une croissance intelligente, durable et inclusive, et de la cohésion économi[...]ouvrage
Commission européenne ; Direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'inclusion ; Maud Millecamps ; Rudi Miel | Luxembourg : OPUE - Office des publications de l'Union européenne | 08/2013« Le FSE investit dans les personnes, sans doute la richesse la plus importante en Europe ». Ce document propose de découvrir le parcours de sept bénéficiaires du FSE - Fonds social européen - « Brigitte, James, Nauras, Ebrahim, Anna, Jolanta et[...]ouvrage
Une nouvelle politique de cohésion en réponse aux défis de la Stratégie Europe 2020. Une nouvelle architecture de gestion du FSE. Six défis à relever pour le programme opérationnel national du fonds social européen pour l'emploi et l'inclusion e[...]