Titre : | Taxe d'apprentissage reçue en 1990 par les établissements relevant de l'Education nationale (1992) |
Type de document : | Article : article de périodique |
Dans : | Note d'information - DEPP (n°09, 1992) |
Pagination : | 4 p. |
Mots-clés : |
Thesaurus formation 2019 TAXE APPRENTISSAGE |
Résumé : | Les établissements d'enseignement publics et privés relevant de l'Education nationale ont reçu en 1990 3,4 milliards de francs au titre de la taxe d'apprentissage due par les entreprises sur les salaires versés en 1989. Les établissements publics et privés du second degré ont reçu 38 pour cent de ce montant, les CFA-centres de formation d'apprentis 30 pour cent et les établissements d'enseignement supérieur 31 pour cent. |