Titre : | Le contrôle de la formation professionnelle en 2003 et 2004 |
Auteurs : | Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement |
Type de document : | ouvrage |
Editeur : | Paris : DARES, 2006 |
Collection : | Bilans et rapports |
Format : | 114 p. |
Langues: | Français |
Mots-clés : |
Thesaurus formation 2019 CONTROLE FORMATION PROFESSIONNELLE ; PARTICIPATION ENTREPRISE ; OPCA ; TAXE APPRENTISSAGE ; CONTROLE ORGANISME FORMATION ; FINANCEMENT FORMATION ; DGEFP |
Résumé : | Cet ouvrage propose un bilan de l'activité de la Sous-direction du contrôle de la formation professionnelle de la DGEFP et des services régionaux de contrôle de 2003 à 2004. Outre un rappel de l'organisation et du champ de compétence, il présente les principales caractéristiques, des données chiffrées sur les contrôles effectués au titre de la participation des entreprises, des organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA), des organismes collecteurs de la taxe d'apprentissage, des organismes de formation. |
En ligne : | http://www.ladocumentationfrancaise.fr/docfra/rapport_telechargement/var/storage/rapports-publics/064000480/0000.pdf |