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Titre : | Bulletin officiel des conventions collectives, n°11/49. - 31 décembre 2011 |
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 31/12/2011 |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panier![Avenant n° 1 du 24 août 2011 à l'accord du 9 décembre 2008 relatif à la désignation de l'OPCA de la branche brosserie](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_56023.webp)
Article : texte conventionnel
Opcalia est désigné pour assurer la collecte et la gestion des contributions des entreprises du travail mécanique du bois (brosserie).
![Avenant n° 12 du 14 novembre 2011 relatif à la désignation d'un nouvel OPCA](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_56025.webp)
Article : texte conventionnel
Opcalim est désigné pour assurer la collecte et la gestion des contributions du secteur de la charcuterie de détail.
![Avenant n° 3 du 7 novembre 2011 à l'accord du 14 janvier 2005 relatif à la formation professionnelle](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_56026.webp)
Article : texte conventionnel
Avenant n° 3 du 7 novembre 2011 à l'accord du 14 janvier 2005 relatif à la formation professionnelle
Opcalia est désigné pour assurer la collecte et la gestion des contributions des entreprises de l'eau et d'assainissement.
![Accord du 17 octobre 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_56374.webp)
Article : texte conventionnel
Cet accord redéfinit pour le secteur de la médecine du travail, les conditions de mise en place des outils de gestion des compétences (entretien professionnel, passeport orientation formation, validation des acquis de l'expérience). Il fixe les [...]