Centre Inffo
Boutique
RechercherMots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (21)
trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la recherche
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Mise en place du dispositif de reconversion ou promotion par alternance. L'accord entrera en vigueur à son extension.
Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre du dispositif spécifique d'activité partielle.
Article : texte conventionnel
Liste des certifications éligibles à la « Pro-A » et identifiant les métiers concernés
Article : texte conventionnel
Mise en place de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences
Article : texte conventionnel
Accord constitutif de l'Opco Mobilité
Article : texte conventionnel
Accord constitutif de l'Opco à forte intensité de main-d'oeuvre
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Afin de mettre en application les dispositifs et outils issus de la loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle et au dialogue social, le chapitre VIII de la convention collective a été entièrement révisé. Les modifications porten[...]
Article : texte conventionnel
Afin d'encourager le développement de l'apprentissage, il est décidé d'affecter une part de la collecte des fonds de la professionnalisation aux centres de formation d'apprentis.
Article : texte conventionnel
Les dispositions du présent accord qui intègrent les évolutions survenues par l'effet de l'ANI du 14 décembre 2013 et la loi du 5 mars 2014, abrogent et remplacent les dispositions de l'accord de branche du 6 septembre 2011 ainsi que l'avenant n[...]
Article : texte conventionnel
Les partenaires sociaux de la branche souhaitent compléter et modifier leur accord « Formation professionnelle », afin de prendre en compte les évolutions législatives intervenues et réaffirmer les objectifs de la branche en la matière : – renf[...]
Article : texte conventionnel
Suite à la réforme de la formation professionnelle de mars 2014, une révision de l'accord fondateur de l'opca Transports est déclinée en 5 points : 1. Dénomination de l’OPCA, 2. Champ d’intervention professionnel et géographique de l’organisme[...]
Article : texte conventionnel
Les parties signataires ont convenu de s'engager en faveur de la non-discrimination, de la promotion de l’égalité de traitement et de la diversité des salariés de la branche à travers la gestion des ressources humaines (recrutement, salaire, for[...]
Article : texte conventionnel
Cet avenant complète ou modifie pour le secteur de la navigation fluviale, les dispositions relatives au contrat de professionnalisation, les actions prioritaires, les forfaits de prise en charge pour le contrat et la période de professionnalisa[...]
Article : texte conventionnel
Application des modalités de financement du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels pour 2014.
Article : texte conventionnel
La Fédération autonome des transports (FAT UNSA), adhère à la convention collective des transports urbains de voyageurs à ses annexes et à tous les accords de branche.
Article : texte conventionnel
Adhésion de la FAT (fédération autonome des transports) UNSA à la convention collective nationale de l'assainissement et de la maintenance industrielle et ses annexes, ainsi qu'à tous les accords de branche.
Article : texte conventionnel
Reconnaissance de la représentativité de la fédération autonome des transports dans la branche des transports urbains
