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Titre :	Activité partielle de longue durée : prévenir les licenciements et préparer l'avenir. Rapport du groupe de travail
Auteurs :	Sylvie Brunet ; Marc Biehler ; Philippe Dorge ; Jean-Pierre Geneslay
Type de document :	rapport
Editeur :	Paris : IGAS, 11/2009
Format :	102 p.
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 CRISE ECONOMIQUE ; CHOMAGE PARTIEL
Résumé :	Dans le contexte de crise économique, l'activité partielle de longue durée (APLD) est un dispositif mis en place en mai 2009, qui a pour objectif "de prévenir les licenciements, pour permettre aux entreprises de passer la période de chute de la demande en conservant leurs salariés". Différentes mesures ont été prises par le Gouvernement et les partenaires sociaux pour améliorer ce dispositif. La mission confiée par le Secrétaire d'Etat à l'emploi consistait à proposer, entre la fin juillet et la mi-octobre 2009, les aides et démarches permettant une meilleure compréhension et une appropriation des dispositifs existants par les entreprises, les branches professionnelles, les services de l'Etat et les organismes concernés (OPCA, OPACIF notamment). Ce rapport propose des points de clarification, d'amélioration et/ou de modification dans les processus.
En ligne :	http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/104000328/0000.pdf

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