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  trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) 

Article : texte conventionnel

Avenant n° 81 du 16 février 2021 à l'avenant n° 80 du 2 octobre 2020 relatif au contrat de professionnalisation et à la reconversion ou la promotion par l'alternance « Pro-A »

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2021/0013, 10 avril 2021)

La liste des certifications professionnelles éligibles à la Pro-A est établie

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 80 du 2 octobre 2020 relatif au contrat de professionnalisation et à la reconversion ou la promotion par l'alternance (Pro-A)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0049, 19 décembre 2020)

L'article 9-10 de la CCN du Golf portant sur le contrat de professionnalisation et la reconversion ou la promotion par l'alternance (Pro-A) est modifié par avenant.

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Article : texte conventionnel

Accord professionnel du 19 décembre 2018 relatif à l'OPCO Cohésion sociale

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0025, 6 juillet 2019)

Accord constitutif de l'Opco Cohésion sociale

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 75 du 24 janvier 2019 relatif à la modification de l'article 9.10 « Professionnalisation » de la convention collective

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0023, 22 juin 2019)

Suppression du dispositif période de professionnalisation

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 69 du 7 novembre 2017 portant modification du chapitre IX « Formation professionnelle » de la convention collective

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2018/0012, 7 avril 2018)

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 68 du 28 juin 2016 portant modification du chapitre IX « Formation professionnelle »

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2016/0033, 3 septembre 2016)

Uniformation est désigné comme opca pour la collecte de la contribution à la formation professionnelle ainsi que pour le financement du paritarisme jusqu'au 31 décembre 2018.

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Article : texte conventionnel

Dénonciation par lettre du 27 juin 2015 des avenants n° 1 du 13 juillet 1998, n° 32 du 1er juillet 2005 et n° 42 du 17 novembre 2008 relatifs à la formation professionnelle

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°2015/0037, 3 octobre 2015)

les organisations patronales de la branche professionnelle du golf (GFGA et GEGF) dénoncent l’avenant n° 1 du 13 juillet 1998 à la convention collective nationale du golf relatif à la formation professionnelle étendu par arrêté du 2 avril 1999, [...]

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