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Article : texte conventionnel
Face aux mutations environnementales, numériques et technologiques du secteur et des besoins croissants de formation et de développement des compétences des salariés de la branche réseaux de transports publics urbains de voyageurs, le présent a[...]
Article : texte conventionnel
Cet avenant modifie l’accord de branche du 3 décembre 2007 sur le développement du dialogue social, la prévention des conflits et la continuité du service public dans les transports urbains de voyageurs en mettant en place une contribution conve[...]
Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre du dispositif spécifique d'activité partielle.
Article : texte conventionnel
Liste des certifications éligibles à la « Pro-A » et identifiant les métiers concernés
Article : texte conventionnel
Mise en place de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
Article : texte conventionnel
Accord constitutif de l'Opco Mobilité
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Les entreprises de la branche distributeurs conseils hors domicile adhèrent à compter du 1er janvier 2017 à l'Opca Transports et services en lieu et place de l'Opca Intergros.
Article : texte conventionnel
La branche des transports urbains de voyageurs se donne divers objectifs dans le cadre du pacte de responsabilité : recruter en CDI, développer l'alternance, poursuivre la mixité professionnelle dans le secteur, suivre l'emploi des handicapés et[...]
