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Article : texte conventionnel

Avenant du 27 octobre 2020 à l'accord du 17 septembre 2020 relatif à l'activité partielle pour répondre à une baisse durable d'activité

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0046, 28 novembre 2020)

Activité partielle pour répondre à une baisse durable d'activité

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Article : texte conventionnel

Accord du 17 septembre 2020 relatif à l'activité partielle pour répondre à une baisse durable d'activité

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0040, 17 octobre 2020)

Activité partielle pour répondre à une baisse durable d'activité

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Article : texte conventionnel

Accord du 24 juin 2020 relatif à la mise en œuvre de mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0039, 10 octobre 2020)

Mise en oeuvre de mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle

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Article : texte conventionnel

Accord du 18 décembre 2019 relatif au dispositif Pro-A

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0010, 21 mars 2020)

Dispositif Pro-A

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Article : texte conventionnel

Accord du 11 décembre 2018 relatif à la désignation de l'OPCO

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0021, 8 juin 2019)

Accord de désignation de l'Opco

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Article : texte conventionnel

Accord du 12 mars 2019 relatif à la désignation de l'OPCO (2I) pour les deux branches (IDCC 567 et 1044)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0021, 8 juin 2019)

Désignation de l'Opco 2i

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Article : texte conventionnel

Avenant du 27 septembre 2017 relatif au champ d'application de la convention collective

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2017/0050, 30 décembre 2017)

Le champ d'application de la convention collective de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie a été modifié, par conséquent l'article 1er de la convention collective est annulé. Les codes NAF entrant dans le champ d'application sont précisés.

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