Titre : | Les aides aux entreprises en faveur de l'emploi : Evaluation d'ensemble (tome 1) - Evaluation des principaux dispositifs (tome 2) |
Auteurs : | COE - Conseil d'orientation pour l'emploi |
Type de document : | rapport |
Editeur : | Paris : COE, 04/2013 |
Format : | 122 p. (tome 1) + 131 p. (tome 2) |
Note générale : |
Une synthèse des deux rapports est disponible sur le site du Conseil d'orientation pour l'emploi :
http://www.coe.gouv.fr/download.php%3Ffile_url=IMG%252Fpdf%252FSYNTHESE_DES_RAPPORTS.pdf |
Langues: | Français |
Mots-clés : |
Thesaurus formation 2019 AIDE ENTREPRISE ; POLITIQUE EMPLOI ; EXONERATION CHARGES SOCIALES ; ALTERNANCE ; CUI - CONTRAT UNIQUE INSERTION ; REVENU MINIMUM ; CONTRAT AVENIR ; ENGAGEMENT DEVELOPPEMENT EMPLOI COMPETENCES ; GESTION PREVISIONNELLE EMPLOIS ET COMPETENCES ; COUT FORMATION ; RESTAURATION ; HABITAT LOGEMENT |
Résumé : | Dans le cadre de la feuille de route issue de la première Conférence Sociale des 9 et10 juillet 2012, le Gouvernement a saisi le Conseil d’orientation pour l’emploi et lui a demandé de réaliser une évaluation des aides aux entreprises en faveur de l’emploi. Un premier rapport traite de l’évaluation des aides en tant que système en donnant une vision d’ensemble des dispositifs à travers plusieurs problématiques transversales. Un second rapport rassemble et met en perspective les résultats des évaluations existantes des principaux dispositifs : allègements généraux de cotisations sociales patronales sur les bas salaires ; exonérations zonées ; aides en faveur de l’alternance ; contrats aidés ; aides aux entreprises en matière d’anticipation, de prévention et d’accompagnement des mutations économiques ; taux réduit de TVA dans le secteur de l’entretien du logement et celui de la restauration. |
En ligne : | http://www.coe.gouv.fr/Adoption-de-deux-rapports-sur-les-aides-aux-entreprises-en-faveur-de-l-emploi.html |
Documents numériques (2)
Aides aux entreprises en faveur de l'emploi - Tome 1 Adobe Acrobat PDF |
Aides aux entreprises en faveur de l'emploi - Tome 2 Adobe Acrobat PDF |