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Article : article de périodique
La troisième édition du Ruf (Rapport sur l’usage des fonds) de France compétences confronte les coûts à la qualité de l’offre de formation ou d’accompagnement et aux effets sur le parcours des bénéficiaires. Il traduit les premiers effets de la [...]![]()
Article : article de périodique
Le groupe HelloWork (ex-RégionsJob), acteur du recrutement mais aussi de la formation, avec Diplomeo et MaFormation (1,3 million d’utilisateurs/mois, 400 000 offres disponibles), a regroupé ses sites en une seule plateforme : Hellowork.com. C’e[...]![]()
rapport
Cette troisième édition du rapport annuel sur l’usage des fonds (RUF) de France compétences veut offrir « un panorama toujours plus complet et exhaustif des différents dispositifs en confrontant les coûts à la qualité de l’offre de formation ou [...]![]()
Article : article de périodique
En 2021, dans le secteur privé, 17 % des employeurs recrutent au moins un alternant. Ce recours est plus fort dans les grandes entreprises que dans les petites et varie sensiblement selon le secteur d’activité. La plupart des entreprises sont sa[...]![]()
Article : texte conventionnel
Cet accord a pour objectif d'adapter la politique de la formation professionnelle de la branche des personnels des structures associatives cynégétiques à la loi relative à la liberté de choisir son avenir professionnelle du 5 septembre 2018, eu [...]![]()
Article : article de périodique
36 % des apprentis commençant à la rentrée 2018 une formation de niveau CAP à bac+2 rompent un contrat au cours de la première année et demie de leur apprentissage. La fréquence des ruptures de contrat d'apprentissage diminue à mesure que le n[...]![]()
Article : article de périodique
La population des personnes en situation de handicap augmente. Près de 3,1 millions de personnes sont “bénéficiaires de l’obligation d’emploi” (BOE, c’est-à-dire titulaires d’une reconnaissance administrative de handicap), ce qui représente 7,5 [...]![]()
Article : texte conventionnel
Cet accord définit les conditions d’indemnisation des représentants désignés par la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) dans le cadre du contrôle pédagogique des formations délivrées par la bran[...]![]()
ouvrage
Institut Paris région ; Saïda Mousaid, Coordination ; Cabinet Orseu & études ; Nicolas Farvaque, Coordination ; Jeanne Pelletier ; Itinere conseil ; Elise Crovella ; Leïla Mokkedem ; CEREQ ; Université de Lille ; Marie-Hélène Toutin ; Benoît Cart | Paris : Institut Paris région | Les études de l'Institut Paris région | 09/2024Cette étude s’inscrit dans le contexte d’une croissance inédite de l’apprentissage à l’échelle nationale, et de manière encore plus marquée à l’échelle francilienne. L’Île-de-France est la région qui compte le plus d’apprentis en France : plus d[...]![]()
Article : article de périodique
Dépôt et prise en charge du contrat d’apprentissage. Élargissement des éléments contrôlés par l’OPCO
Les contrats d’apprentissage et de professionnalisation conclus à compter du 1er août 2024 sont désormais soumis à un contrôle élargi et renforcé des Opco.![]()
Article : article de périodique
21 % des contrats d’apprentissage commencés en 2022 sont rompus au cours de leurs neuf premiers mois d’exécution. Ce taux est plus élevé que ceux constatés pendant la crise sanitaire (17 % et 16 % pour les contrats commencés en 2019 et 2020) et [...]![]()
Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre des dispositions conventionnelles en matière de formation professionnelle - Modification de l'article 11 de la convention collective![]()
Article : texte conventionnel
Par cet accord, les signataires ont décidé d'affirmer le caractère fondamental de la formation face au défi d’évolution des métiers de Pôle emploi, des besoins de qualification et de développement des compétences des agents.![]()
ouvrage
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion ; Ministère délégué aux personnes handicapées ; AGEFIPH ; FIPHFP | Paris : Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion | 05/2024Destiné aux apprentis, centres de formation d’apprentis (CFA) et employeurs privés ou publics, le Guide apprentissage et handicap publié par le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités, avec l’appui de l’Agefiph et du FIPHFP, vise à [...]![]()
Article : texte conventionnel
Les partenaires sociaux sont convaincus que l’alternance est la solution pour préparer le renouvellement des générations dans les entreprises en attirant et fidélisant les jeunes et en répondant aux besoins en recrutement des sociétés de la bran[...]![]()
Article : article de périodique
La Dares (Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques, ministère du Travail) publie les chiffres consolidés de l’apprentissage en 2022. Ils montrent clairement l’envolée à partir de 2019, et qui se poursuit encore. M[...]![]()
ouvrage
Ce guide pédagogique comprend 5 parties : avant le recrutement ; les modalités de recrutement ; la rémunération ; le déroulement du contrat d’apprentissage ; les modifications, ruptures et fin du contrat d’apprentissage. Il comporte également pl[...]![]()
Article : texte conventionnel
Cet avenant a pour objet d’annexer à la convention collective des entreprises de services à la personne un modèle de protocole d’apprentissage ayant une valeur conventionnelle.![]()
ouvrage
AFDAS ; Akto ; Atlas ; Constructys ; Ocapiat ; Opco EP ; Opco mobilités ; Opco santé ; Opco 2I ; Opcommerce ; Uniformation ; DGEFP | Paris : AFDAS | 02/2024Après la parution d’une première version en 2021, le Vademecum « Financement et processus de gestion du contrat d’apprentissage du secteur privé et du secteur public non industriel et commercial » a été mis à jour afin de répondre aux évolutions[...]![]()
ouvrage
AFDAS ; Akto ; Opco 2I ; Opco EP ; Opco mobilités ; Atlas ; Opco santé ; Ocapiat ; Constructys ; Uniformation ; Opcommerce ; DGEFP | Paris : DGEFP | 02/2024Réalisé par les 11 Opérateurs de Compétences en concertation avec les têtes de Réseau des Centres de Formation pour apprentis (CFA) et la Direction Générale Emploi et Formation Professionnelle (DGEFP), ce guide précise les modalités de gestion a[...]![]()
Article : article de périodique
829 600 contrats d’apprentissage débutent en 2022, soit 13 % de plus qu’en 2021. Bien qu’elle soit marquée, cette hausse est moins forte que les progressions des années 2020 et 2021. Le dynamisme des formations de l’enseignement supérieur (+16[...]![]()
Article : texte conventionnel
Face aux différentes évolutions survenues au sein de la branche, les dispositions de cet accord visent à adapter l'accord relatif à la formation professionnelle aux attentes de la clientèle, des salariés, aux nouveaux enjeux commerciaux et finan[...]![]()
ouvrage
Dans une première partie, l'auteur rappelle les caractéristiques juridiques du droit de la certification professionnelle, avant de s’intéresser dans un deuxième temps aux instances et procédures de certification des branches professionnelles. Da[...]![]()
rapport
Ce rapport 2023 sur l’usage des fonds s’inscrit dans le cadre de la mission de veille, d’observation et de transparence des coûts et des règles de prise en charge en matière de formation professionnelle confiée à France compétences. Le RUF a pou[...]![]()
Article : texte conventionnel
Cet accord est présenté sous deux formes: La première partie est présentée sous forme d’avenant, en ce qu’elle modifie les règles de la convention collective des centres de lutte contre le cancer relatives au taux conventionnel de cotisation (l[...]![]()
Article : article de périodique
Le conseil d’administration de France compétences a acté une baisse de 5 % des niveaux de financement des contrats d’apprentissage, mais 53 % des certifications ne seraient pas touchées par cette décision. Un collectif d’entreprises et d’organis[...]![]()
Article : article de périodique
Lorsque survient une succession, vente, fusion, transformation du fonds, mise en société de l’entreprise, tous les contrats de travail en cours au jour de la modification subsistent entre le nouvel employeur et le personnel de l’entreprise. Y co[...]![]()
rapport
IGF ; Marie-Christine Lepetit ; Régis Verdier ; Émile Blaison ; IGAS ; Denis Le Bayon ; Irina Schapira | Paris : IGF | 07/2023À la suite de la loi du 25 septembre 2018, l’apprentissage a connu un essor inédit avec une augmentation de 160 % du nombre total d’entrées annuelles entre 2018 (321 000 entrées) et 2022 (837 000 entrées). Le niveau de prise en charge des contra[...]![]()
Article : texte conventionnel
Suite à l'entrée en vigueur de la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel, un accord du 10 mars 2020 à été conclu. Le présent accord du 15 mars 2023 actualise et complète le précédent accord. Les partenair[...]![]()
Article : texte conventionnel
Cet avenant du 1er janvier 2023 annule et remplace les dispositions contraires ou obsolètes de l'accord du 29 mars 2005 sur la formation professionnelle.