Titre : | Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2016/0045. - 22 novembre 2016 |
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 22/11/2016 |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panier![Accord du 28 avril 2016 relatif à la formation professionnelle dans la transformation laitière (CQP, CPNEFP, VAE)](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_65610.webp)
Article : texte conventionnel
Les modalités de mise en oeuvre des CQP sont précisées, la liste des CQP existants est rappelée. Une CPNEFP, commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle est créée. Son champ professionnel concerne la CCN des coo[...]
![Adhésion par lettre du 20 octobre 2016 de Sud culture à la convention collective de la production cinématographique](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_65613.webp)
Article : texte conventionnel
L'union syndicale solidaires fait part de son adhésion à la convention collective nationale de la production cinématographique, à ses avenants et annexes.
![Dénonciation par lettre du 11 octobre 2016 de la FESIC](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_65615.webp)
Article : texte conventionnel
La FESIC, fait part de la dénonciation de la convention collective nationale de l'enseignement, écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres
![Accord du 23 septembre 2016 relatif à l'emploi dans la métallurgie](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_65616.webp)
Article : texte conventionnel
L'accord définit les bases d'une politique de branche favorable à l'emploi. Il aborde les thèmes suivants :
- gérer les emplois et les compétences de manière anticipée
- accès et retour à l'emploi
- adaptation aux variations conjoncturelles d[...]