Centre Inffo
Boutique
RechercherMots-clés
|
Thesaurus formation 2019 > DROIT TRAVAIL > CONTRAT TRAVAIL TYPE PARTICULIER
CONTRAT TRAVAIL TYPE PARTICULIERVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (111)
trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la rechercheEtendre la recherche sur niveau(x) vers le haut et vers le bas
Article : article de périodique
Emmanuelle Chabbert, Coordination ; Frédéric Rey, Coordination ; Carole Tuchszirer, Coordination ; Bernard Gazier ; Marie-Christine Bureau ; Maÿlis Dupont ; Nicolas Farvaque ; Arthur Hacot ; Aurélie Gonnet ; Frédéric Aubreton ; Yves Monteillet ; Olivier Faron ; Thierry Teboul ; Olivier Gaudin ; Fabien Beltrame |Depuis une dizaine d’années, les réformes ont tenté de modifier le système de formation professionnelle pour le redéfinir à partir des catégories sociales les plus marginalisées (demandeurs d’emploi, jeunes, salariés sans qualification, TPE…). L[...]
rapport
Tout en reconnaissant que le bilan du dispositif des contrats aidés est contrasté, le rapport s’inquiète du devenir des associations, en particulier les plus petites, et de leur capacité à financer leurs activités à la suite de la réduction dras[...]
Article : texte conventionnel
Opcalia est désigné comme opca de la branche du portage salarial. Une section paritaire professionnelle est créée. Une convention de fonctionnement de ladite SPP sera conclue pour définir ses missions. L'accord est conclu pour une durée de 2 ans[...]
Article : texte conventionnel
L'accord de méthode a pour objectif de définir les thèmes, le calendrier et l'organisation des prochaines négociations portant entre autre sur : – la formation professionnelle en ce qui concerne en particulier le choix de l'OPCA, la définition [...]
Article : article de périodique
Maurice Baslé, Coordination ; Nathalie Beaupère, Coordination ; Chantal Guéguen, Coordination ; Sabina Issehnane, Coordination ; Fabien Moizeau, Coordination ; Anne Moysan-Louazel, Coordination ; Gérard Podevin, Coordination ; Jennifer Urasadettan, Coordination ; Gérard Boudesseul, Coordination ; Thomas Couppié, Coordination ; Jean-François Giret, Coordination ; Philippe Lemistre, Coordination ; Patrick Werquin, Coordination ; Stéphanie Mailliot ; Lydie Chaintreuil ; Anne Lambert ; Delphine Remillon ; Christine Guégnard ; Carine Érard ; Dominique Bodin ; Sophie Javerlhiac ; Magali Danner ; Fatchima Bala Arabé ; Roberta Besozzi ; Barbara Duc ; Nadia Lamamra ; Richard Solti ; Laure Minassian ; Léonard Moulin ; Leila Oumeddour ; Isabelle Recotillet ; Cathel Kornig ; Nicolas Prokovas ; Guillaume Blache ; Fabio B. Losa ; Maurizio Bigotta ; Eric Stephani ; Gilbert Ritschard ; Aramanta Cecchini ; Rami Mouad ; Anne-Claudine Oller ; Alice Olivier ; Agnès Van Zanten ; Mona Granato ; Annalisa Schnitzler ; Dominique Maillard ; Fanette Merlin ; Pascale Rouaud ; Pierre Doray ; Khadija Morhat ; Nicolas Bastien ; Nicolas Guindon ; Olivier Mazade ; Frédéric Lainé ; Marion Lambert ; Isabelle Marion-Vernoux ; Jean-Claude Sigot ; Murielle Matus ; Marie-Hélène Toutin ; Marie-Hélène Jacques ; Benoît Cart ; Alexandre Léné ; Nathalie Jacob ; Joachim Gerd Ulrich ; Catherine Béduwé ; Jean-François Giret ; Georges Solaux ; Julien Berthaud ; Boris Ménard ; Laurence Lizé ; Géraldine Rieucau ; Maissam Nimer ; Aline Valette-Wursthen ; Nathalie Quintero ; Alexandra D'Agostino ; Fred Séchaud ; Christine Fournier ; Cécile Reveille-Dongradi ; Anne-Sophie Dumortier ; Camille Stéphanus ; Vincent Lignon ; Violaine Fernandez ; Virginie Mora ; Robert Alexie ; Hélène Couprié ; Xavier Joutard ; Matthieu Veinstein ; Christian Imdorf ; Lulu Shi ; Josiane Véro |La problématique des transitions professionnelles tout au long de la vie abordée lors de ces Journées du longitudinal englobe, d’une part les dynamiques à l’œuvre dans les parcours biographiques et professionnels au-delà des seules périodes d’e[...]
Article : article de périodique
Parce que le Conseil constitutionnel a censuré une disposition de la loi de 2008, l'accord national interprofessionnel du 24 juin 2010 devenant inapplicable. Pour combler ce vide juridique, le Gouvernement a été autorisé à prendre une ordonnance.
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Examen du statut des travailleurs en portage salarial à travers notamment la jurisprudence.
Article : article de périodique
Dans quatre régions, des campings expérimentent les premiers CDI emploi-formation qui repose sur une alternance entre une activité professionnelle pendant la période touristique et un parcours de formation qualifiant hors saison.
Article : article de périodique
En 2007, la Dares avait publié une étude relative aux formateurs-consultants indépendants révélant que, pour cette année, leur chiffre d’affaires avait connu une hausse de 18 % en moyenne (contre 7 % pour la formation continue en général). L’ind[...]
Article : article de périodique
Ce nouveau contrat de travail créé par la loi du 26 octobre 2012 s'adresse aux jeunes rencontrant des difficultés d'accès au marché du travail. Proches du dispositif des emplois-jeunes, les emplois d'avenir ont des caractéristiques communes : em[...]
ouvrage
Récemment légalisé, le portage salarial soulève d'importantes questions au regard du droit du travail et du droit de la protection sociale : Quels sont les droits et les obligations du salarié porté ? Dans quelle mesure est-il intégré à la colle[...]
Article : article de périodique
A partir de leurs travaux, les auteurs (Inpecteurs généraux des affaires sociales) du rapport "l'avenir et les voies de régulation du portage salarial", propose des pistes pour encadrer cette formule en direction des salariés en transition profe[...]
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Selon la présentation des auteurs, en 2009, 502 000 contrats d'accompagnement dans l'emploi (CAE), contrats initiative emploi (CIE), contrats d'avenir (CAV) et contrats insertion revenu minimum d'activité (CI-RMA) ont été signés. 353 000 sont de[...]
Article : article de périodique
Selon l'auteur de cet article, le thème de la sécurisation des parcours professionnels est devenu relativement consensuel, alors même que les choses avancent peu sur le sujet. La réflexion sur un droit des transitions professionnelles à partir d[...]
Article : texte conventionnel
L'encadrement du portage salarial est fixé par la loi. L'accord n'a donc plus de valeur juridique.
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Actuellement régi par la convention collective "Syntec" (informatique, ingénierie et conseil), le portage salarial devrait, à l'issue des négociations le 3 mai prochain, bénéficier de sa propre convention collective.
Article : article de périodique
.
Article : article de périodique
Menée par le patronat de l'intérim, la négociation sur le cadre juridique du portage salarial est sportive. Les parties prenantes pensent que l'intérim tente de s'accaparer le marché du portage.
Article : article de périodique
Le 16 décembre dernier, le Conseil national pour la formation professionnelle tout au long de la vie (CNFPTLV) a donné un avis positif à cinq projets de décrets d'application relatifs à la loi sur l'orientation et la formation professionnelle. C[...]
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Dispersés entre deux contrats (le contrat d'égalité professionnelle et le contrat mixité des emplois), les soutiens financiers de l'Etat aux entreprises désireuses de faire progresser l'emploi et la qualification des femmes devraient fusionner d[...]
Article : article de périodique
Selon l'auteur, la tentative avortée de mettre en place le CPE, contrat première embauche a marqué les esprits du fait de la mobilisation à son encontre. Pourtant très semblable, le CNE, contrat nouvelles embauches a suscité moins d'émoi lors de[...]
Article : ANI - Accord national interprofessionnel
Cet accord national interprofessionnel prévoit les dispositifs et outils mobilisables pour faciliter l'entrée dans l'entreprise et améliorer le parcours en emploi (bilan d'étape professionnel, validation des acquis l'expérience, entretien profes[...]
Article : texte conventionnel
L'article 3 de l'accord sur l'organisation du portage salarial dans les bureaux d'études et cabinets d'ingénieurs conseils prévoit les conditions de mise en place et de financement du droit individuel à la formation.
Article : article de périodique
Le développement des situations particulières d'emploi concerne l'ensemble de la population active, mais les jeunes qui entrent sur le marché du travail y sont particulièrement exposés. Selon les auteurs, l'interprétation usuelle, qui associe au[...]
Article : article de périodique
Lise Casaux-Labrunee, Coordination |Les actes du colloque sont organisés autour de 4 parties : une analyse socio-économique sur les activités réalisées dans le cadre du portage salarial, une analyse juridique des pratiques, les enjeux et les risques du point de vue des acteurs et [...]
Article : article de périodique
L'idée d'un contrat de travail unique sera un des thèmes de négociation des partenaires sociaux. Ce dossier propose un tour d'horizon des principaux contrats de travail, un éclairage sur les discussions qui ont abouti ou en cours au Québec, au [...]
