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rapport
Catherine Fabre ; Gérard Cherpion ; Sylvain Maillard ; Joël Aviragnet ; Carole Grandjean ; Michèle de Vaucouleurs | Paris : Assemblée nationale | 19/01/2022Le 5 mai 2021, la commission des affaires sociales décidait, sur le fondement de l’article 145-7, alinéa 3, du Règlement de l’Assemblée nationale, d’évaluer l’impact de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir[...]
Article : article de périodique
Sandrine Zadunayski, Intervieweur ; Claude Tarlet, Interviewé |Pour répondre à ses besoins en recrutement et d'organisation du secteur, l'USP a signé le 6 mars dernier une convention avec l'Afpa, puis le 9 mars, une autre convention, relative à la lutte contre le travail illégal.
ouvrage
Cette édition, de même que celle qui suivra l'année d'après, fournit des éléments empiriques pour la réévaluation à venir de la Stratégie de l'OCDE pour l'emploi. Sont déclinés cinq chapitres. 1. Evolution récente et perspectives du marché du tr[...]
Article : article de périodique
A la tête de la Délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal (Dilti) depuis le 2 septembre 2002, Colette Horel communique sur ses premiers objectifs.
ouvrage
Jacques Kergoat ; Josiane Boutet ; Henri Jacot ; Danièle Linhart | Paris : Découverte (La) | Textes à l'appui | 1998Des chercheurs de toutes disciplines, des consultants en entreprise, des responsables syndicaux tentent d'analyser la réalité actuelle du monde du travail. Quelle place le travail occupe-t-il aujourd'hui dans nos vies? Quel sont les évolutions d[...]
ouvrage
DRT ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité | Paris : Ministère de l'emploi et de la solidarité | 1998Ce rapport propose, entre autres, un état des conditions d'emploi et de travail des enfants et des adolescents en France. Il formule, dans ce cadre, des propositions pour assurer la protection des mineurs au travail. Au delà des formes classique[...]
ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal ; DAGEMO | Paris : DARES | Transparences, ISSN 0767-662X | 1998Après avoir défini de façon générale ce qu'est le travail illégal, les 9 types de fraudes sont analysées dans le détail: définition, personnes en cause, contrôle et constation, sanctions, droits des salariés. Une dernière partie présente le disp[...]
Article : article de périodique
Entre 1981 et 1983 quatre rapports officiels ont analysé le travail clandestin et proposé aux pouvoirs publics une série de mesures pour le combattre. Cette synthèse examine successivement les rapports, l'évolution de la législation de 1972 à 19[...]
Article : article de périodique
Cet article présente les dispositions du Droit du Travail relatives au travail clandestin après la loi du 31.12.91 et les quatre décrets d'applications publiés en 1992: rappel de l'évolution législative, commentaires des obligations nouvelles. E[...]
Article : article de périodique
Une première partie sur les travailleurs étrangers analyse l'accès des étrangers au marché de l'emploi, les conditions de travail, les obligations de l'employeur, l'aide au retour et la lutte contre le travail clandestin. Une seconde partie sur [...]
Article : article de périodique
Les modifications apportées à la législation des accidents du travail et notamment leurs incidences sur l'emploi et la formation.
dossier documentaire/bibliographie
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : Ministère du travail de l'emploi et de la formation professionnelle | 1991Ce dossier documentaire analyse la réglementation du travail clandestin, le rôle de la mission interministérielle pour la lutte contre le travail clandestin. Il dresse un bilan des procès-verbaux et infractions ainsi que des opérations récentes [...]
Article : article de périodique
L'auteur montre la diversité et la complexité des situations de travail clandestin dont l'économie et le droit ne peuvent rendre compte.
Article : article de périodique
Le travail clandestin et les trafics de main-d'oeuvre sont combattus par les Pouvoirs Publics depuis les années 1970. A coeur du dispositif mis en place, le renforcement des compétences de la mission interministérielle.
ouvrage
Danièle Meulders ; Université libre de Bruxelles - Département d'économie appliquée (Belgique) ; Robert Plasman ; ULB (Belgique) | Bruxelles [Belgique] : CEE - Commission des communautés européennes | 1989Ce rapport est la synthèse d'études réalisées dans les 12 pays européens. Toutes les formes d'emplois atypiques sont analysées quantitativement et qualitativement pour déterminer la place des femmes dans ce type d'emploi. En complément, une bibl[...]
ouvrage
Margaret Maruani ; Emmanuèle Reynaud ; Claudine Romani | Paris : Syros/Alternatives | Groupe Ten/Mire | 1989Cet ouvrage rassemble une série de contributions sur la flexibilité en Italie. Les points suivant sont abordés: les enjeux de la flexibilité, les acteurs et les marchés du travail, l'indemnisation du chômage, l'économie souterraine, échelle mobi[...]
ouvrage
La mutiplication des emplois précaires comme remède au chômage pose le problème de leur répartition dans la population active. L'auteur analyse les représentations économiques, culturelles du chômage et de l'emploi, les politiques de l'emploi en[...]
ouvrage
Mission de liaison interministerielle pour la lutte contre les trafics de main-d'oeuvre | Paris : DARES | Coll. des rapports officiels | 1987Présentation du bilan, du rôle et de l'action de la Mission de liaison pour la lutte contre les trafics de main d'oeuvre et de l'évolution du dispositif notamment en ce qui concerne les associations intermédiaires.
Article : article de périodique
Existe-t-il une corrélation entre chômage et travail au noir ? Cet article répond à cette question et développe de concept d'emploi occulte.
ouvrage
Bilan de l'activité de la Mission de liaison interministérielle pour la lutte contre les trafics de main-d'oeuvre pour l'année 1983 et les six premiers mois de l'anée 1984.Sont examinés l'entrée dans la clandestinité, l'étude par secteurs d'acti[...]
