Centre Inffo
Boutique
RechercherMots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (24)
trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la rechercheEtendre la recherche sur niveau(x) vers le haut et vers le bas
rapport
Cette mission confiée par la ministre du travail fin septembre 2017 s'inscrit dans le prolongement d'un premier travail réalisé par Jean-Dominique Simonpoli en août 2017 sur « la reconnaissance et la valorisation des compétences des représentant[...]
ouvrage
Document réalisé pour les Relais 2017 du dialogue social du 23 novembre 2017 et destinés aux représentants des salariés en entreprise qui trouveront toutes les informations utiles pour mieux appréhender leur mandat et aux chefs d'entreprises qui[...]
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Ce dossier aborde la question du reclassement du salarié déclaré inapte professionnellement, la possibilité de réunir en une délégation unique, les trois instances de représentations du personnel (délégué, comité d'entreprise et CHSCT) dans les [...]
Article : texte conventionnel
Accord du 14 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétence abroge uniquement les dispositions conventionnelles portant désignation d'un OPCA. Opcalia est confirmé pour assurer la collecte et la gestion des contributions des [...]
Article : texte conventionnel
Cet accord est conclu pour une durée indéterminée. Il définit les nouvelles modalités de gestion des dispositifs de la formation professionnelle fixées par la loi du 5 mars 2014 : entretien professionnel, conseil en évolution professionnelle. L[...]
Article : texte conventionnel
Après avoir fixé les actions de formation prioritaires dans le secteur du transport urbain de voyageurs, les conditions d'accueil des salariés en contrat d'apprentissage et de professionnalisation et les conditions relatives à l'exercice de la f[...]
Article : article de périodique
Comment une PME sans service ressources humaines telle que Vie et véranda peut-elle significativement développer la formation ? L'entreprise Vie et véranda emploie une cinquantaine de salariés, à Feyzin (69). En 2006, alors qu'elle connaissait u[...]
ouvrage
Après avoir présenté le rôle des institutions représentatives du personnel en matière de formation, une seconde partie porte sur les absences pour formation auxquelles les élus peuvent prétendre. Des organismes de formation assurant les formatio[...]
Article : texte conventionnel
Les objectifs et les moyens de la formation professionnelle pour les entreprises de tourisme social et familial sont définis. Outre les actions prioritaires, les conditions de reconnaissance des qualifications, les moyens reconnus aux représenta[...]
Article : article de périodique
Ce numéro présente les modalités de mise en oeuvre du plan de formation et du congé individuel de formation dans l'entreprise. La place et le rôle des représentants des salariés et les conditions de financement par les organismes paritaires coll[...]
Article : article de périodique
Cette enquête apporte un éclairage sur le fonctionnement des institutions représentatives du personnel tant du côté employeur que des délégués syndicaux (à défaut le secrétaire du comité d'entreprise).
ouvrage
Jean-François Amadieu ; Jocelyne Barreau ; Laurent Duclos ; Adelheid Hege ; CNRS GDR ; CNRS ; LIRHE | Toulouse : LIRHE | Cahiers des relations professionnelles (Les) | 1995La première partie de ce cahier propose de clarifier le concept et les origines à travers notamment la conception juridique, les stratégies syndicales, une comparaison au niveau européen. La seconde partie s'interesse aux enjeux actuels illustré[...]
ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : DARES | Transparences, ISSN 0767-662X | 1994Après avoir exposé les conditions de mise en place des élections des représentants des salariés dans l'entreprise, quatre autres chapitres mettent l'accent sur les attributions et les moyens attachés à chaque type de réprésentants : délégués du [...]
Article : article de périodique
L'architecture du dispositif législatif et conventionnel de la formation a été sensiblement modifié par l'accord national interprofessionnel du 3 juillet 1991 étendu et la loi du 31 décembre 1991. Ce guide pratique est axé sur le droit à la form[...]
Article : article de périodique
Ce dossier présente les règles générales et les solutions dégagées par la jurisprudence concernant les élections des représentants du personnel. La première partie est consacrée au formalités préalables au scutin. Les modalités pratiques du scru[...]
Article : article de périodique
Le point sur le délégué du personnel: entreprises concernées, élection, mandat, attributions et rôle. Et brève définition du délégué de site.
Article : article de périodique
Numéro spécial entièrement consacré aux licenciements économiques.
Article : article de périodique
Analyse d'un arrêt de la Cour de cassation qui reconnaît l'inscription sur les listes électorales de salariés embauchés à la journée dans une entreprise de déménagements. Toutefois, le contrat detravail est considéré à durée déterminée.
Article : texte conventionnel
Face aux évolutions de l'emploi et aux mutations industrielles auxquelles sont confrontés les entreprises et les salariés du secteur de la métallurgie, les signataires décident de mettre en oeuvre une politique active de l'emploi ayant pour obje[...]
Article : texte conventionnel
Les objectifs et les moyens de la formation professionnelle des commerces de détail de la boucherie sont fixés. Ils portent sur : la préparation au brevet professionnel de boucher, la préparation aux autres formations qualifiantes, l'accueil et [...]
Article : texte conventionnel
Sont fixés : la nature des actions de formation et leur ordre de priorité, la reconnaissance des qualifications acquises du fait des actions de formation, les moyens reconnus aux instances de représentation des salariés dans le cadre de la forma[...]
Article : texte conventionnel
Les objectifs et les moyens de la formation dans les entreprises de restauration de collectivités sont fixés. Ils portent sur : la nature et l'ordre de priorité des actions de formation, la reconnaissance des qualifications, les moyens reconnus [...]
Article : texte conventionnel
Accord du 22 février 1985 sur la formation professionnelle portant création d'un avenant "Formation"
Cet accord porte création d'un avenant "Formation" à la convention collective nationale Transformation des matières plastiques. L'avenant regroupe les textes sur : les objectifs et les moyens de la formation professionnelle, les avenants portant[...]
