Centre Inffo
Boutique
RechercherMots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (9)
trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la rechercheEtendre la recherche sur niveau(x) vers le haut et vers le bas
ouvrage
Afin de permettre aux organismes certificateurs de valoriser l’enregistrement de leurs certifications au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) ou au Répertoire spécifique (RS), France compétences a conçu une identité de [...]
dossier documentaire/bibliographie
Nathalie Blanpain | 05/04/2018Un nouveau règlement européen sur la protection des données personnelles sera applicable en 2018 à tout organisme ayant à gérer les données personnelles de clients ou usagers. La loi "Informatique et libertés" parue en 1978 a fait l'objet de mul[...]
Article : article de périodique
Le règlement général sur la protection des données (RGPD) s’appliquera au 25 mai 2018. Concernés par ces nouvelles obligations, les organismes de formation doivent s’organiser en mode projet pour se mettre en conformité. La CNIL (Commission nati[...]
ouvrage
Commission européenne ; Direction générale de la politique régionale et urbaine | Luxembourg : OPUE - Office des publications de l'Union européenne | 05/2016Les Fonds structurels et d’investissement européens (Fonds ESI) mettent à disposition plus de 450 milliards d’euros sur toute la période 2014-2020 afin de soutenir les efforts des États membres et des régions dans le cadre de la stratégie Europe[...]
Article : article de périodique
Le Fem (Fonds européen d'ajustement à la mondialisation) vient d'être approuvé par le Parlement européen et le Conseil, et fait l'objet d'un réglement. Il s'applique à compter du 1er janvier et jusqu'en décembre 2013.
Article : article de périodique
L'article 37 du projet de loi de simplification du droit a été adopté, sans modification, par la commission mixte paritaire du Sénat, le 18 novembre dernier. Cet article vise à "aménager, simplifier, actualiser les règles applicables aux organis[...]
Article : article de périodique
Depuis 1950, l'enquête emploi de l'INSEE était faite une fois l'an en mars. Depuis janvier 2003, elle est devenue trimestrielle suite à une volonté d'harmonisation européenne aboutissant aux règlements européens n°1991/2002 et 1897/2000 basés su[...]
ouvrage
Commission européenne | Luxembourg : OPOCE - Office des publications officielles des communautés européennes | L'Europe en mouvement | 2001Descriptif de la politique régionale de l'Union Européenne à travers le fonctionnement des Fonds structurels, leur finalité et leur dotation, du Fonds de cohésion et du fonds de préadhésion pour les pays candidats. Enfin, les résultats obtenus d[...]
ouvrage
Commission européenne | Luxembourg : OPOCE - Office des publications officielles des communautés européennes | 1999Ce guide a pour but de permettre à tous les utilisateurs potentiels des fonds concernés de comprendre leur réglementation et leurs grands principes de fonctionnement. Il comprend plusieurs éléments. Une analyse comparée qui met en relief les pri[...]
