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ouvrage
Agence Erasmus+ France éducation & formation | Bordeaux : Agence Erasmus+ France éducation & formation | 07/2024Dans le secteur de l’éducation des adultes, Erasmus+ finance des projets qui renforcent les connaissances, l’expérience et les compétences tout au long de la vie. Ce volet du programme s’adresse non seulement aux apprenants adultes, mais aussi a[...]
ouvrage
Arnaud Casado ; Bernard Teyssié, Préface | Paris : Lexis-Nexis | Droit & professionnels, ISSN 2119-3169 | 03/2024Afin de ne pas juste mettre en œuvre une transition écologique, mais d’œuvrer pour une transition juste, le droit social à vocation environnementale (D.SAVE) offre un nouveau vecteur de durabilité aux entreprises par l’intégration d’une finalité[...]
Article : article de périodique
CEREQ ; GTES ; Nathalie Beaupère, Coordination ; Carine Érard, Coordination ; Marianne Blanchard ; Philippe Lemistre ; Christine Guégnard ; Magali Ballatore ; Jean-Baptiste Bertrand ; Pascale Mériot ; Céline Schmidt ; Isabelle Borras ; Nathalie Bosse ; Magali Jaoul-Grammare |Cet ouvrage rassemble des travaux relatifs à la place des femmes dans l’enseignement supérieur. Alors qu’elles sont désormais plus diplômées que les hommes, des ségrégations perdurent dans certaines formations et diplômes où la mixité semble à l[...]
rapport
Sophie Thiéry, Rapporteur ; Jean-Dominique Senard, Rapporteur | Paris : Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion | 04/2023Quatre mois après le lancement des « Assises du Travail », Sophie Thiéry et Jean-Dominique Senard, garants de la démarche, ont remis leur rapport final à Olivier Dussopt, Ministre du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion, le 24 avril 2023. [...]
Article : texte conventionnel
Modification des prestations à caractère non directement contributif présentant un degré élevé de solidarité ainsi que l'annexe I "prestations", intégration des prestations mises en oeuvre au titre du degré élevé de solidarité.
Article : texte conventionnel
Les garanties présentant un degré élevé de solidarité (article 11.3 ter de l'accord du 3 juillet 1992) sont modifiées. L'annexe II "Prestations"de l'avenant du 11 décembre 2018 est modifiée. Il n'y a pas de dispositions spécifiques pour les entr[...]
rapport
Pour leur rapport annuel 2023, la Cour et les chambres régionales et territoriales des comptes ont choisi d’étudier la performance de l’organisation territoriale de la France, 40 après les premières lois de décentralisation. Elles ont souhaité d[...]![Réussir une transition écologique juste : pour faire de l’écologie un projet d’émancipation avec l’ESS [Rapport d'étude]](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_77076.webp)
rapport
Le Labo de l’ESS ; Pascal Brice ; Florian Laboulais ; Elisa Lemaire | Paris : Le Labo de l’ESS | 03/2023Au terme d’un travail de recherche de plus d’un an, le Labo de l’ESS publie son étude « Réussir une transition écologique juste ». Son objectif : analyser les façons dont l’économie sociale et solidaire (ESS) contribue dès aujourd’hui à une tran[...]
rapport
Comité d’évaluation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté ; Louis Schweitzer, Présidence ; Marine de Montaignac, Rapporteur ; France stratégie ; Johanna Barasz ; Vincent Donne ; Bénédicte Galtier ; Marie Lesage Moretti ; Zoé Boucherie ; Julia Ollivier | Paris : France stratégie | 07/2022Les travaux du comité portent sur le déploiement et les effets des 35 mesures de la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, la gouvernance et la mise en œuvre au niveau territorial de la Stratégie ainsi que sur le Plan [...]
Article : texte conventionnel
Modification des prestations à caractère non directement contributif présentant un degré élevé de solidarité. Modification de l'annexe I "Prestations" de l'accord du 19 novembre 2015, les prestations mises en oeuvre au titre du degré élevé de so[...]
Article : texte conventionnel
Modification des prestations à caractère non directement contributif présentant un degré élevé de solidarité. Création de l'annexe II "Prestations". L'avenant entre en vigueur le 1er mai 2022.
Article : texte conventionnel
Révision de l'annexe relatives aux taux de cotisation du régime de prévoyance. L'accord entre en vigueur le 1er juillet 2022
rapport
France stratégie ; Johanna Barasz, Coordination ; Hélène Garner, Coordination ; Julien Fosse ; Mathilde Viennot ; Emmanuelle Prouet ; Émilien Gervais ; Anne Faure | Paris : France stratégie | 05/2022Après deux ans de travaux, qui se sont principalement appuyés sur les enseignements du séminaire « Soutenabilités », qui s’est tenu entre février 2020 et novembre 2021 à France Stratégie, ce rapport propose un nouveau référentiel pour une action[...]
Article : texte conventionnel
Mise en conformité de l'accord du 19 novembre 2015 relatif à la couverture complémentaire obligatoire frais de santé à l'instruction interministérielle n° DSS/3C/5B/2021/127 du 17 juin 2021 relative au traitement social du financement patronal d[...]
Article : texte conventionnel
Mise en conformité de l'accord du 3 juillet 1992 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance à l'instruction interministérielle n° DSS/3C/5B/2021/127 du 17 juin 2021 relative au traitement social du financement patronal de la prévoyance[...]
Article : texte conventionnel
Couverture complémentaire obligatoire frais de santé
Article : texte conventionnel
Mise en place d'un régime de prévoyance
Article : texte conventionnel
Mise à jour du régime obligatoire frais de santé
Article : article de périodique
Cette seconde partie détaille l'exécution du contrat d'apprentissage par l'apprenti en précisant ses droits en matière de conditions de travail, protection sociale, rémunération et autres avantages. Les conditions de rupture du contrat sont égal[...]
Article : article de périodique
Le dispositif est présenté selon le plan suivant : - les bénéficiaires - la transférabilité du CPF - l'alimentation du compte - formations éligibles - mobilisation du compte - rémunération et protection sociale - le bilan de compétences
rapport
Résultat des travaux de la commission économie, compétitivité et finance du Medef, ce rapport est issu des discussions tenues au sein du groupe de travail « inégalités » piloté par Jean-Baptiste Danet (CroissancePlus) et Jean-Hervé Lorenzi (Le C[...]
Article : texte conventionnel
Régime obligatoire de prévoyance
Article : texte conventionnel
Il est précisé les garanties présentant un degré élevé de solidarité. Ces garanties sont insérées dans le tableau figurant à l'annexe I relative aux prestations retenues dans les dispositions de l'accord de prévoyance. Il n'y a pas de dispositio[...]
ouvrage
La rémunération du temps passé en formation par les salariés et les demandeurs d'emploi représentent plus de la moitié des fameux 35 milliards affectés par la nation à cette activité. Après la loi « pour la liberté de choisir son avenir professi[...]
Article : article de périodique
Benjamin Denechau ; Gérald Houdeville ; Vincent Lorius ; Pierre-Yves Bernard ; Joël Zaffran ; Juliette Vollet ; Mael Loquais ; Isabelle Houot ; Florian Asséré ; Emmanuelle Leclercq ; Laurent Béjot ; Pascale Moulévrier ; Céline Rothé ; Filippo Pirone ; François Sarfati |Ce dossier souligne certaines spécificités de la société française et de la situation des jeunes les moins qualifiés. Les jeunes ont plus de difficulté que leurs ainés à trouver un emploi, particulièrement les moins qualifiés. Cela est lié au rô[...]
Article : article de périodique
Cet article présente le rôle renforcé de la Cnil avec l'entrée en vigueur du règlement général de protection des données ; notamment ses rôles de conseil et d'accompagnement des entreprises dans leur démarche de mise en conformité ainsi que l'él[...]
ouvrage
Parlement européen | Strasbourg : Parlement européen | Fiches techniques sur l'Union européenne | 04/2018La promotion de l'emploi, l'amélioration des conditions de vie et de travail, une protection sociale adéquate, le dialogue social, le développement des ressources humaines en vue d'un taux d'emploi élevé et durable, et la lutte contre l'exclusio[...]
ouvrage
Ce rapport s'intéresse aux travailleurs des plateformes numériques (Uber, Deliveroo...), en termes d'accès à la formation professionnelle, de développement des compétences et de sécurisation économique. Les auteurs formulent 18 propositions cen[...]
ouvrage
L'auteur décortique le projet de renforcement du rôle personnel du salarié d'entreprise dans la gestion à long terme de sa carrière professionnelle. Cependant, "le projet ne propose ni les fondements juridiques ni les modalités d’organisation et[...]
rapport
En mai 2016, à l'issue des concertations avec les organisations de jeunesse, le Premier ministre confiait à Mme Célia Verot, conseillère d’État et M. Antoine Dulin, vice-président du Conseil économique, social et environnemental, une mission sur[...]
