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rapport
Assemblée nationale ; Pierrick Berteloot, Rapporteur ; Félicie Gérard | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 19/07/2023L'économie circulaire regroupe un ensemble de pratiques, visant à produire des biens et des services de manière durable dans le but d'optimiser l'utilisation des matières et des énergies et de limiter la consommation de ressources et le gaspilla[...]
rapport
Nathalie Bassire ; Lénaïck Adam ; Claudie Sanquer ; Monica Michel | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 10/2019Chaque année, la loi de finances affecte des ressources à la mission Outre-mer sur deux programmes : le programme Conditions de vie Outre-mer et le programme Emploi Outre-mer. Le rapport dresse un état des lieux de la continuité territoriale pui[...]
rapport
Jean Launay ; Michel Zumkeller | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 08/06/2016Le rapport conclut les travaux de la Mission d’évaluation et de contrôle (MEC) qui avait pour objectifs d’analyser les procédures concernant les hauts fonctionnaires afin d’évaluer leur efficacité en matière de détection et de valorisation des c[...]
rapport
Philip Cordery, Rapporteur | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 03/2015Ce rapport propose un état des lieux sur : le chômage des jeunes en Europe, les politiques mises en œuvre à l’échelon de l’Union et les réponses de certains pays de l'Union dont Autriche, Allemagne, Finlande, pays scandinaves, France et il formu[...]
rapport
Martine Pinville ; Bérengère Poletti | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 12/2014Ce rapport, examiné le 9 décembre 2014 par le Comité d'évaluation et de contrôle de l'Assemblée nationale, fait le point sur l'état des questionnements dans ce secteur et formule 15 propositions dont certaines concernent l'emploi et la formation[...]
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rapport
Ségolène Neuville ; Assemblée nationale | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 01/2014La délégation aux droits des femmes et à l'égalité des droits entre les hommes et les femmes examine les dispositions contenues dans le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale, se concentrant p[...]
rapport
Jeanine Dubié ; Pierre Morange ; Assemblée nationale | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 01/2014Articulé en trois parties, le rapport fait le diagnostic du système français de formation professionnelle continue en zoomant particulièrement sur la gestion paritaire et la mutualisation des financements. Il préconise des réformes tendant à ass[...]
rapport
Régis Juanico ; Jean-Frédéric Poisson ; CEC | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 12/2013Présenté le 28 janvier 2014 à l’Assemblée nationale, ce rapport d’évaluation souligne "les pannes prolongées de l’ascenseur social" à la française. Les rapporteurs constatent que les politiques publiques s'appuient sur des dispositifs jugés peu [...]
rapport
Jean-Marc Germain, Rapporteur | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 09/2013Mise en place en juin 2013 par la commission des affaires sociales, la mission d’information avait pour objectif non seulement de faire le point sur la publication des textes d’application de la loi du 26 octobre 2012 portant création des emploi[...]
rapport
Monique Iborra, Rapporteur ; Assemblée nationale | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 06/2013« Le service rendu aux demandeurs d’emploi en matière de formation est nettement insuffisant », a expliqué mercredi 5 juin devant la commission des affaires sociales, Monique Iborra, rapporteur de la mission d’information sur Pôle emploi et le s[...]
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Jean-Patrick Gille ; Assemblée nationale | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 04/2013La mission d’information sur les conditions d’emploi dans les métiers artistiques a publié son rapport. Lutte contre la précarité, amélioration de l’accès aux droits sociaux, pérennisation du régime d’assurance chômage et maîtrise des dépenses..[...]
rapport
Gérard Cherpion ; Jean-Patrick Gille | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 02/2012Gérard Cherpion, député UMP des Vosges, et Jean-Patrick Gille, député PS d’Indre-et-Loire, ont remis le 15 février 2012 à Nadine Morano, ministre de l’Apprentissage et de la Formation professionnelle, leur rapport sur la mise en œuvre de la loi [...]
rapport
Marie-Christine Dalloz | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 01/03/2009Prenant appui sur les trente-six auditions et les quatre visites de maisons de l'emploi que la mission a organisées, le rapport prend acte de l'efficacité du réseau des maisons de l'emploi et de sa nécessaire participation au nouveau service pub[...]
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Renaud Muselier ; Jean-Claude Guibal, Rapporteur ; Assemblée nationale | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 05/12/2007La création de l'Union méditerranéenne, dont l'idée a été lancée par le Président de la République, doit se concevoir comme un projet politique. L'Union méditerranéenne doit se construire pour établir le lien entre l'Union européenne (UE) fortem[...]
