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Article : texte conventionnel
Organisme certificateur de la branche du sport
Article : texte conventionnel
rapport
Michel Yahiel ; Emmanuelle Prouet ; Antoine Naboulet ; Hélène Garner | Paris : France stratégie | 04/2017La loi "travail" du 8 août 2016 a prévu une nouvelle rédaction du code du travail selon les principes du rapport Combrexelle, avec notamment, la création d'une commission chargée de refondre la partie législative du code du travail. France Strat[...]
Article : article de périodique
Ce "guide pro" détaille le périmètre du décret n°16-2000 de création des commissions professionnelles consultatives du ministère chargé de l’Emploi
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Ce rapport présente le résultat d'une enquête effectuée auprès de 40 commissions et instances placées auprès du Premier ministre figurant dans un jaune budgétaire au projet de loi de finances. Ont été notamment concernés : le conseil supérieur d[...]
Article : article de périodique
La commission d'évaluation est chargée, au sein du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie (CNFPTLV), d'organiser le partage d'une culture de l'évaluation entre services de l'État, Régions et partenaires économiqu[...]
Article : article de périodique
François Picard ; Daniel Opic, Interviewé |Daniel Opic, conseiller régional de Poitou-Charentes, chargé de la formation professionnelle, a expliqué à Actualité de la formation permanente, la démarche et les outils adoptés en matière d'évaluation. Il montre comment le Comité de coordinati[...]
Article : article de périodique
Philippe Morin, Intervieweur ; Patricia Gautier-Moulin, Intervieweur ; Jean-Paul Denanot, Interviewé |Jean-Paul Denanot préside le Conseil régional du Limousin et vient d'être nommé président de la Commission formation professionnelle de l'Association des Régions de France (ARF). Interviewé par Inffo Flash et Algora, il analyse dans un premier t[...]
Article : texte conventionnel
Avenant n° 44 du 11 octobre 2001 relatif au rôle de la commission paritaire nationale de négociation
La commission paritaire nationale de négociation de la pâtisserie est désignée comme commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle. Ses missions sont précisées.
