Centre Inffo
Boutique
RechercherMots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (39)
trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la rechercheEtendre la recherche sur niveau(x) vers le haut et vers le bas
Article : article de périodique
La France a connu une désindustrialisation plus massive que ses voisins européens. Un rapport de la Cour des comptes analyse les effets de la stratégie de soutien à l’industrie. Il pointe la baisse du niveau en mathématiques et sa répercussion e[...]
Article : article de périodique
Quelque 234 000 médecins officient en France, dont environ 101 000 généralistes. Ils sont soumis à deux obligations de formation distinctes : le DPC (développement professionnel continu) et la certification périodique. La Cour des comptes s’est [...]
Article : article de périodique
Le déploiement de la loi de 2018 sur la formation professionnelle a été mené avec efficacité, estime la Cour des comptes. En revanche, le système est Structurellement déficitaire du fait de dépenses d’alternance toujours plus importantes. En ré[...]
rapport
Pour leur rapport annuel 2023, la Cour et les chambres régionales et territoriales des comptes ont choisi d’étudier la performance de l’organisation territoriale de la France, 40 après les premières lois de décentralisation. Elles ont souhaité d[...]
Article : article de périodique
Le projet de loi de finances rectificative 2022 prévoit une “subvention exceptionnelle” de 2 milliards d’euros au profit de France compétences. Un contrôle opéré par la Cour des comptes avait donné lieu à la publication d’un référé pointant la s[...]
rapport
Pour son rapport public annuel 2022, l’attention de la Cour des comptes s’est portée sur la crise sanitaire, qui a fortement perturbé le fonctionnement des administrations publiques et dont les menaces sur la santé des Français et l’impact sur l[...]
Article : article de périodique
Selon un référé sur la conception et la mise en œuvre du plan d’investissement dans les compétences, rendu public par la Cour des comptes le 10 juin 2021, le Pic constitue "un progrès par rapport aux précédents plans de développement de la forma[...]
rapport
Face à la crise sanitaire et à ses conséquences économiques et sociales, le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion a apporté un soutien massif et rapide aux entreprises et aux salariés. À des mesures d’urgence mises en œuvre dans le[...]
rapport
Paris : Cour des comptes 10/06/2021Le Plan d'investissement dans les compétences (PIC) constitue l'un des volets du Grand Plan d'investissement lancé en 2017, dont il mobilise un quart des crédits (14 Md€ sur 57 Md€). Il vise à intensifier l'action au service de l'emploi et de la[...]
rapport
À la demande de la commission des finances de l'Assemblée nationale, la Cour des comptes a contrôlé l'Établissement pour l'insertion dans l'emploi (Épide), sur les exercices 2015 à 2020. Cet organisme, créé en 2005, propose, dans ses dix-neuf ce[...]
rapport
La cour des Comptes a mis en ligne le 18 mars son rapport public annuel 2021. Parmi les différents thèmes abordés, la cour formule un certain nombre de recommandations à destination du ministère chargé de l'emploi visant à renforcer le pilotage [...]
rapport
Introduit par une courte rétrospective des travaux des juridictions financières en 2019, le rapport public annuel 2020 de la Cour des comptes comprend 22 chapitres, répartis en deux parties, mettant l'accent sur les services rendus au travers de[...]
Article : article de périodique
Référé de la Cour des comptes : mieux évaluer la performance du système de formation professionnelle
Le 3 septembre 2018, la Cour des comptes a publié sur son site un référé en date du 8 juin 2018 adressé au ministère du Travail. Elle formule plusieurs recommandations concernant l’évaluation de la performance du système de la formation professi[...]
rapport
Extraits du rapport annuel 2014 de la Cour des comptes. Nous avons retenu les éléments suivants dans le volume 1-2 "les observations": Le Centre national de documentation pédagogique (CNDP) et son réseau, un modèle obsolète, une réforme indispen[...]
ouvrage
Le CAS, compte d’affectation spéciale Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage a été créé, en cours de gestion, par l’article 23 de la loi n°2011-900 du 29 juillet 2011 de finances rectificative pour 2011. [...]
Article : article de périodique
Le rapport public annuel de la Cour des comptes invite à ce que les dispositifs emploi-formation bénéficient avant tout aux publics les plus éloignés de l'emploi et les moins qualifiés.
Article : article de périodique
Le rapport public 2012 de la Cour des comptes livre treize recommandations en conclusion de son chapitre sur la gestion prévisionnelle des ressources humaines dans les collectivités territoriales, invitant à la fois à définir de véritables strat[...]
Article : article de périodique
rapport
Dans ce rapport, publié le 18 juillet 2011, la Cour des comptes ainsi que dix-sept chambres régionales des comptes ont rendu les résultats d'une enquête sur l'accompagnement des bénéficiaires du RMI, devenu RSA depuis la loi du 1er décembre 200[...]
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Selon les auteurs de cet article, le rapport annuel de la Cour des comptes, publié le 9 février 2010, pointe, notamment, les conditions de financement des dispositifs de professionnalisation, les rigidités de la GRH à la SNCF, ainsi que les faib[...]
Article : article de périodique
Dans un rapport rendu public le 18 mars, la Cour des comptes reconnaît que la Fondation d'Auteuil entreprend de nombreuses actions innovantes, notamment des formations en apprentissage pour des jeunes déscolarisés auxquels elle donne l'opportuni[...]
Article : article de périodique
La Cour des comptes a rendu public le 4 février son rapport annuel 2009, qui comporte un chapitre consacré aux "dispositifs de formation à l'initiative des salariés". La Cour juge que le Cif et le Dif n'atteignent pas leurs objectifs et sont oné[...]
Article : article de périodique
Le rapport de la Cour des comptes sur la formation a été présenté le 1er octobre, le lendemain de l'ouverture de la négociation sur la formation. S'il reprend les critiques du système déjà présentes dans les rapports précédents, il émet aussi de[...]
Article : article de périodique
Renée David-Aeschlimann ; Stéphane Lardy, Interviewé |Le rapport de la Cour des comptes apparaît comme une provocation pour Stéphane Lardy, secrétaire confédéral CGT-FO en charge de la formation et négociateur de la réforme en cours.
Article : article de périodique
De quoi réactiver d'anciennes inquiétudes. Selon le rapport d'enquête de la Cour des comptes présenté le 24 juin dernier, le Dif pourrait - théoriquement - coûter jusqu'à 18 milliards d'euros par an.
Article : article de périodique
Dans son rapport 2007, rendu public le 6 février dernier, la Cour des comptes se montre sceptique sur l'amélioration du service public de l'emploi. Principales critiques: l'incohérence des implantations territoriales, les faiblesses de la commun[...]
Article : article de périodique
Le rapport de la Cour des Comptes "Execution du budget et comptes de l'Etat" sur les résultats et la gestion budgétaire en 2006 critique le suivi des dépenses de formation.
Article : article de périodique
La Cour des comptes a remis le 8 février son rapport annuel dans lequel elle critique les organismes de collecte des fonds de la formation professionnelle. Selon elle, certains Opca connaissent de véritables dysfonctionnements.
