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ouvrage
Ce 5ème sondage national AGEFOS-PME baptisé Perspectives 98, a été réalisé par IPSOS Régions, courant juillet 1997. Il a été conduit auprès de 400 entreprises françaises d'une taille comprise entre 10 et 500 salariés. Si majoritairement les entr[...]
Article : article de périodique
Après avoir rappelé les grandes étapes en matière de matière de mutualisation des fonds de la formation professionnelle, l'auteur examine les effets de cette mutualisation au regard du plan de formation de l'entreprise, des contrats de formation[...]
ouvrage
Aude Hervé ; Chantal Deslandes ; Jean-Philippe Cépède, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Centre Inffo | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | Guide technique, ISSN 0242-259X | 1996Après avoir souligné les caractéristiques de la réforme du dispositif de collecte des contributions des entreprises, ce guide présente sous forme de fiches les 97 organismes collecteurs paritaires agréés (Opca de branches, opcareg, fongecif et a[...]
Article : article de périodique
Après avoir dégagé la définition juridique du paritarisme, sont ensuite examinés ses origines et son mode de développement ainsi que les différents types de paritarisme (négociation, conciliation, représentation, gestion). Une dernière partie s'[...]
Article : article de périodique
Un an après la réforme du dispostif de collecte des fonds de la formation professionnelle, cet article fait le point sur l'état d'avancement de la réforme.
Article : texte conventionnel
Dans le cadre de la convention collective nationale des industries céramiques de France, les parties signataires confirment leur accord pour transférer les fonds inutilisés par l'organisme mutualisateur agréé (OMA) aux centres de formation d'app[...]
Article : article de périodique
Après avoir dégagé les logiques sur lesquelles reposent la réforme des collecteurs de fonds de la formation professionnelle, cette étude s'attache à la genèse et au processus de restructuration des organismes paritaires collecteurs. Une seconde [...]
Article : article de périodique
Jean-Philippe Cépède ; Joëlle Chabot ; Frédérique Collard ; Valérie Grasset-Morel ; François Boltz ; Virginie Besson |Ce numéro spécial apporte un éclairage sur la réforme des organismes paritaires collecteurs agréés. Après avoir souligné les enjeux, sont présentés les modalités de mise en place, la nouvelle organisation de la collecte des fonds, les règles de [...]
Article : article de périodique
Ce dossier propose un éclairage sur la restructuration des organismes collecteurs des fonds de la formation professionnelle. Après dégagé les principaux enjeux une série d'articles présentent les caractéristiques de certains d'entre eux : l'Agef[...]
Article : article de périodique
Ce dossier laisse la parole aux représentants de la CFDT sur la mise en place des organismes paritaires collecteurs agréés dans les branches professionnelles (OPCA) et dans les régions (OPCAREG). Les caractéristiques de 33 OPCA de branche ainsi [...]
rapport
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle ; DFP | Paris : Imprimerie nationale | 1995Dans une première partie sont rappelés les principaux objectifs de la formation professionnelle pour 1994 et un bilan global des actions de l'Etat, des régions, des entreprises et des partenaires sociaux est dégagé de 1992 à 1993. Ce bilan est s[...]
rapport
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle ; DFP | Paris : Imprimerie nationale | 1995Après avoir dégagé les grandes orientations de la politique de formation professionnelle en 1994-1995, le bilan détaillé pour 1994 est dressé. Celui-ci s'articule autour d'une synthèse générale des résultats des comptes économiques de la formati[...]
Article : article de périodique
Cet article présente un état des négociations sur la mise en place des organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) dans le bâtiment et les travaux publics, la métallurgie, les banques, le commerce et la réparation automobile. L'articleest co[...]
Article : article de périodique
Cet article propose un éclairage sur le nouveau dispositif de collecte des fonds par les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) institué par la loi quinquennale du 20 décembre 1993 et l'accord du 5 juillet 1994.
Article : article de périodique
Après avoir examiné les dysfonctionnements des organismes de mutualisation agréés (OMA), ce dossier dégage des pistes de réflexions en s'appuaynt sur celles préconisées par l'IGAS ET l'IGF.
Article : article de périodique
Examen des dispositions de l'article 75 de la loi quinquennale concernant les obligations des entreprises, des organismes de formation et des organismes collecteurs et des modalités d'intervention des services de contrôle.
ouvrage
Jean Ueberschlag ; Claude Goasguen ; Assemblée nationale | Paris : Journal officiel | Documents d'information (Les) | 1994Simplifier et clarifier, assainir et maîtriser sont les clés de voûte de ce rapport. Dans sa première partie, la commission préconise une redéfinition de l'objet de la formation, la rationalisation des sources de financement ainsi que la clarifi[...]
Article : texte conventionnel
Le taux de participation des entreprises de teinturerie de Normandie employant moins de dix salariés est au moins égale à 0,15 pour cent de la masse salariale brute de l'année précédente. Les fonds, collectés par Texiel (organisme mutualisateur [...]
Article : article de périodique
Le BTP a consacré plus de 1,6 milliard de francs à la formation en 1991, un chiffre en progression sensible grâce aux efforts croissants des entreprises à l'égard de leurs différentes catégories de personnel. Ce dossier publie les chiffres de la[...]
Article : article de périodique
Après un bref rappel des modalités de formalisation de la reconnaissance des qualifications, les caractéristiques de la pratique de la validation pour les contrats de qualification conclus de 1985 à 1990 sont présentées. Le rôle des structures e[...]
Article : article de périodique
L'AGEFOS-PME Rhône-Alpes, premier organisme mutualisateur agréé au niveau des contrats financés, avec aujourd'hui plus de 1500 contrats de qualification par an a mené une étude afin d'évaluer ce dispositif, en place depuis 6 ans. L'étude couvre [...]
ouvrage
La Conférence nationale des administrateurs AGEFOS PME de 1992 avait pour thème central le métier de FAF. A cette occasion était lancée une étude générale sur les besoins des PME, constituée de trois contributions majeures: une étude documentair[...]
ouvrage
1992Ce rapport qui résulte de la loi du 4 juillet 1990 relative au crédit formation, à la qualité et au contrôle de la formation professionnelle continue dresse un état du dispositif de formation professionnelle et de l'utilisation des fonds. Il s'a[...]
ouvrage
Les investigations de l'IGS et de l'IGAS ont porté sur 6 organismes et sur les années 1988, 1989 et 1990. La première partie s'attache aux conditions et aux modalités de création et aux conditions de suivi et de contrôle des organismes paritaire[...]
ouvrage
Anne-Marie Charraud ; Thierry Ardouin ; Fabienne Berton ; Dominique Gérard ; Annie Lamanthe ; Hervé Lhotel ; Esther Pasqualini ; CEREQ | Marseille : CEREQ | 1992Ce rapport de synthèse constitue le troisième tome du rapport final de recherche sur le contrat de qualification. Il est centré plus spécifiquement sur la relation formation-emploi dans le contrat de qualification, telle qu'elle peut être appréh[...]
Article : article de périodique
La création et le développement de formations en alternance ont contribué à faire évoluer les problèmes liés à l'insertion professionnelle des jeunes. L'utilisation massive du contrat de qualification par les très petites entreprises conduit les[...]
ouvrage
Ce texte fait partie d'une série de monographies, réalisées à partir d'entretiens approfondis menés auprès des responsables d'OMA, organisme mutualisateur agréé, d'entreprises et d'organismes de formation visant à mettre à jour des logiques d'ut[...]
ouvrage
Ce texte fait partie d'une série de monographies, réalisées à partir d'entretiens approfondis menés auprès des responsable d'OMA, organisme mutualisateur agréé, d'entreprises et d'organismes de formation visant à mettre à jour des logiques d'uti[...]
ouvrage
Ce texte fait partie d'une série de monographies, réalisées à partir d'entretiens approfondis menés auprès des responsables d'OMA, organisme de mutualisation agréé, d'entreprises et d'organismes de formation visant à mettre à jour des logiques d[...]
ouvrage
Ce texte fait partie d'une série de monographies, réalisées à partir d'entretiens approfondis menés auprès des responsables d'OMA, organisme mutualisateur agréé, d'entreprises et d'organismes de formation visant à mettre à jour des logiques d'ut[...]
