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Article : article de périodique
En 2004, un peu moins de 164 000 contrats en alternance ont été comptabilisés. C'est presque autant qu'en 2003 (-1 %) mais beaucoup moins qu'en 2002 (-11 %). Depuis le 15 novembre 2004, le contrat de professionnalisation s'est substitué aux cont[...]
Article : article de périodique
En 2002, 313 000 établissements, soit 4 % des établissements du secteur marchand, ont embauché au moins un salarié dans le cadre d'un contrat aidé. 30 % d'entre eux en ont embauché plusieurs. Trois établissements utilisateurs sur quatre ont recr[...]
Article : article de périodique
Avec une baisse de 12 % en 2002, les entrées en contrat de qualification, d'adaptation et d'orientation reculent pour la deuxième année consécutive. Ce repli est particulièrement net pour le contrat d'adaptation : jusqu'à moins 37 % d'embauches [...]
Article : article de périodique
Les débats en cours à l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social ont notamment abouti à la modification de l'article concernant les périodes de professionnalisation. Celles-ci sont dés[...]
Article : article de périodique
Dans un souci de simplification et d'ouverture à d'autres publics, selon l'auteur de ce bref article, les partenaires sociaux ont décidé le remplacement, à partir du 1 er juillet 2004 des trois contrats d'insertion en alternance par un contrat d[...]
Article : article de périodique
De nombreux dispositifs sont destinés à favoriser l'insertion professionnelle des jeunes de moins de 26 ans dans l'entreprise. Selon les cas, le jeune est présent en entreprise soit dans le cadre d'un stage, soit en exécution d'un contrat de tra[...]
Article : article de périodique
Ce numéro spécial sur le thème est structuré en trois grandes parties : l'accompagnement des jeunes vers l'emploi, l'insertion par l'alternance, l'emploi sous contrats aidés. Une dernière partie intitulée "A savoir aussi : le réseau d'accueil de[...]
Article : article de périodique
L'ensemble des mesures pour soutenir l'emploi est repris dans cette mise à jour. Les contrats à destination des publics en difficulté (jeunes, handicapés ou demandeurs d'emploi longue durée) ou pour l'aide à l'embauche d'un cadre dans l'industr[...]
Article : article de périodique
En 2001, le tassement des entrées dans le programme "nouveaux services-emplois jeunes" (NS - EJ) se poursuit tandis que la croissance des signatures de contrats de formation en alternance, exceptionnelle en 2000 (+ 9%), s'interrompt (- 1%). Le[...]
ouvrage
Marie-Christine Dubrac ; Marie-Dominique Dubrac | Paris : Editions de Vecchi | Le droit au quotidien | 01/01/2003Dans cet ouvrage de la collection " Droit au quotidien ", Marie-Dominique Dubrac nous éclaire sur tous les aspects du contrat d'apprentissage et des contrats de formation en alternance. Elle répond à toutes les questions concernant ces différent[...]
Article : article de périodique
Les organismes de formation s'inquiètent d'un possible manque de financement des contrats par alternance. Faut-il les réserver aux publics prioritaires non qualifiés ou, mettre en place de nouvelles stratégies de financement ? En effet, parmi le[...]
Article : article de périodique
La formation en alternance a largement profité de la reprise économique et de la politique de l'emploi particulièrement orienté vers les jeunes. La progression des entrées a surtout été sensible pour le contrat de qualification. Au total, 445 00[...]
ouvrage
Les jeunes du programme TRACE pour lesquels les métiers du BTP peuvent représenter un tremplin pour l'avenir, sont un potentiel de main d'oeuvre important. En 2002, le contrat d'orientation, rénové et adapté aux jeunes relevant du programme TRAC[...]
Article : texte conventionnel
Un régime de classification, de rémunération et des dispositions relatives à la durée du travail sont prévues à compter du 1er septembre 2001 pour les entreprises relevant de la métallurgie qui recrutent des jeunes et des adultes sous contrats d[...]
Article : article de périodique
Avec 6 600 nouvelles entrées en 1999, le contrat d'orientation a poursuivi son développement, à un rythme cependant moins soutenu qu'en 1998. Par ailleurs, en concluant près de 3 300 contrats, les employeurs se sont engagés dans l'expérimentatio[...]
Article : article de périodique
Avec une hausse de 13 pour cent par rapport à 1997, les entrées en contrats de qualification, d'adaptation et d'orientation progressent pour la deuxième année consécutive. Contrairement à 1997, cette hausse est plus importante pour les contrats [...]
colloque/congrès
Les partenaires sociaux ont conclu le 23 juin 1995 un accord interprofessionnel, confiant aux commissions paritaires interprofessionnelles régionales (COPIRE) l'expérimentation d'actions innovantes visant l'insertion professionnelle de jeunes en[...]
Article : ANI - Accord national interprofessionnel
Les modalités de recours au contrat d'orientation sont modifiées.
Article : texte conventionnel
Les modalités de mise en oeuvre des contrats d'orientation, d'adaptation et de qualification et les conditions d'exercice de la fonction tutorale sont précisées. Les conditions de mise en oeuvre du capital de temps de formation sont fixées. L'ac[...]
Article : article de périodique
Le stage est devenu l'instrument principal de liaison entre l'emploi et la formation. C'est pourquoi, il est indispensable d'identifier ce que sont les stages et les différents statuts de stagiaire. Pour ce qui est des contrats particuliers, ceu[...]
Article : article de périodique
L'AFOS-PME, le fonds d'assurance formation des salariés des petites et moyennes entreprises et l'AFPA ont signé une convention de partenariat le 2 mai 1996. Cet accord cadre national, dont l'objectif général est de favoriser la formation continu[...]
Article : texte conventionnel
Le rôle de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle en matière d'apprentissage et d'alternance est modifié. Le FORCO est désigné pour assurer la collecte de la contribution alternance.
Article : texte conventionnel
Il est institué une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle du commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison. Ses missions et sa composition sont fixées. Un second volet détermine la politique conven[...]
Article : texte conventionnel
Une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle est instituée. Ses missions et son organisation sont définies. Les contributions des entreprises au titre de l'apprentissage et des formations alternées, versées a[...]
Article : article de périodique
Présentation des principales caractéristiques des contrats de formation alternée en direction des jeunes.
Article : texte conventionnel
L'accord institue des incitations financières en complément de l'aide de l'Etat pour favoriser l'embauche de 4000 jeunes sous contrats d'apprentissage, de qualification, d'orientation et d'adaptation à l'emploi dans les entreprises de travaux pu[...]
Article : article de périodique
Les contrats de qualification occupent la première place parmi les contrats d'insertion. En 1992, les entrées en contrats de qualification se stabilisent. Ces formules s'adressent à des jeunes de plus en plus qualifiés. Les petites entreprises s[...]
ouvrage
Ce dossier qui s'adresse aux relais d'information présente à partir de 8 fiches les caractéristiques des contrats d'orientation (objet, public, nature et déroulement, contenu des actions de formation, fonction tutorale) les modalités de conclusi[...]
ANI - Accord national interprofessionnel
L'accord national interprofessionnel du 3 juillet 1991 a été modifié par les avenants suivants : 8 novembre 1991 portant sur le congé individuel de formation des salariés sous contrat à durée déterminée, 8 janvier 1992 sur l'apprentissage, 5 jui[...]
