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Article : texte conventionnel

Avenant de révision du 12 juillet 2023 à l'accord du 1er décembre 2020 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage dans diverses branches du secteur alimentaire

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°2023/39, 9 novembre 2023)

Suite à la crise du Covid-19 et au retard pris dans la réinscription des CQP du secteur alimentaire au répertoire national des certifications professionnelles, les sommes prélevées au titre de la contribution conventionnelle spécifique ont condu[...]

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Article : texte conventionnel

Adhésion par lettre du 8 février 2022 du SNBI à l'accord constitutif de l'opérateur de compétences OCAPIAT du 18 décembre 2018

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2022/0012, 2 avril 2022)

Le syndicat national des brasseurs indépendants fait part de son adhésion à l'accord constitutif d'Ocapiat du 18 décembre 2018

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Article : texte conventionnel

Adhésion par lettre du 8 février 2022 du SNBI à la convention collective

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2022/0012, 2 avril 2022)

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