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| Titre : | Bulletin officiel des conventions collectives, n°2023/46. - 26 janvier 2024 |
| Type de document : | Bulletin |
| Paru le : | 26/01/2024 |
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Article : texte conventionnel
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Article : texte conventionnel
Dans la liste prévue par l’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, les dispositions relatives au CQP « Animateur de tir à l’arc » prévues dans le cadre de l’avenant n° 12 du 5 juillet 2007 sont remplacées par les dispositio[...]
