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Titre :	Législation de Sécurité Sociale face aux formes particulières d'emploi (La) (1990)
Auteurs :	Jean-Pierre Chauchard
Type de document :	Article : article de périodique
Dans :	Droit social (n°06, 06/90)
Pagination :	pp.566-574
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 CONTRAT TRAVAIL TYPE PARTICULIER ; DROIT SOCIAL ; MESURE EMPLOI ; TRAVAIL PRECAIRE ; TRAVAIL SAISONNIER ; TRAVAIL TEMPS PARTIEL
Résumé :	Contrairement au régime d'assurance chômage, la législation sur la sécurité sociale ne traite pas de façon spécifique les formes particulières d'emploi qu'elles soient liées à la durée du travail, à la nature des emplois ou destinées aux demandeurs d'emploi. Toutefois des interrogations apparaissent concernant l'assujettissement, l'affiliation, les cotisations et l'ouverture des droits aux prestations.