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Assemblée nationale ; Pierrick Berteloot, Rapporteur ; Félicie Gérard | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 19/07/2023L'économie circulaire regroupe un ensemble de pratiques, visant à produire des biens et des services de manière durable dans le but d'optimiser l'utilisation des matières et des énergies et de limiter la consommation de ressources et le gaspilla[...]
rapport
Sous l’égide du Ministère de l’Économie, des Finances, de la Souveraineté industrielle et numérique, des travaux portant sur l’industrie verte se sont déroulés jusqu’à fin mars. Les résultats de cette concertation sur "l’industrie verte" ont abo[...]
rapport
Ce rapport présente les différences entre systèmes nationaux de reconnaissance de compétences ainsi que les mesures prises par l’Union européenne pour aider les États à coopérer dans le but d’assurer une reconnaissance européenne des compétences[...]
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Ségolène Neuville ; Assemblée nationale | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 01/2014La délégation aux droits des femmes et à l'égalité des droits entre les hommes et les femmes examine les dispositions contenues dans le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale, se concentrant p[...]
rapport
Jeanine Dubié ; Pierre Morange ; Assemblée nationale | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 01/2014Articulé en trois parties, le rapport fait le diagnostic du système français de formation professionnelle continue en zoomant particulièrement sur la gestion paritaire et la mutualisation des financements. Il préconise des réformes tendant à ass[...]
rapport
Monique Iborra, Rapporteur ; Assemblée nationale | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 06/2013« Le service rendu aux demandeurs d’emploi en matière de formation est nettement insuffisant », a expliqué mercredi 5 juin devant la commission des affaires sociales, Monique Iborra, rapporteur de la mission d’information sur Pôle emploi et le s[...]
rapport
Jean-Patrick Gille ; Assemblée nationale | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 04/2013La mission d’information sur les conditions d’emploi dans les métiers artistiques a publié son rapport. Lutte contre la précarité, amélioration de l’accès aux droits sociaux, pérennisation du régime d’assurance chômage et maîtrise des dépenses..[...]
rapport
Créée par la commission des affaires sociales le 13 janvier 2010, la mission d'information relative à la formation des auxiliaires médicaux, s'attache à évaluer le système de formation des auxiliaires médicaux et formuler des propositions au reg[...]
rapport
Ce rapport fait le point sur les conditions de mise en oeuvre de la loi du 13 février 2008 relative à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi. Cette loi a créé un opérateur unique, le Pôle emploi qui reprend les missions et le[...]
ouvrage
Renaud Muselier ; Jean-Claude Guibal, Rapporteur ; Assemblée nationale | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information Assemblée nationale | 05/12/2007La création de l'Union méditerranéenne, dont l'idée a été lancée par le Président de la République, doit se concevoir comme un projet politique. L'Union méditerranéenne doit se construire pour établir le lien entre l'Union européenne (UE) fortem[...]
ouvrage
Ce rapport présente un bilan de la mise en application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Le rapport analyse le travail fourni par le m[...]
Article : article de périodique
Créée au sein de la commission des finances, la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) tire les enseignements généraux de trois années en les plaçant dans la perspective de la nouvelle dynamique de contrôle et d'évaluation de la dépense publi[...]
Article : article de périodique
S'inscrivant dans le prolongement du rapport d'information réalisé en 1999 sur les aides à l'emploi par la mission d'évaluation et de contrôle, ce rapport examine les conditions d'exercice du contrôle et de recouvrement des cotisations de sécuri[...]
Article : article de périodique
A partir d'exemples, les auteurs souligne les obstacles qui contribuent à la stagnation des services publics tant en milieu rural qu'en milieu urbain. A partir de leur expérience, les auteurs proposent des pistes pour favoriser une meilleure org[...]
Article : article de périodique
Créée le 22 décembre 1999 au sein de la commission des finances de l'Assemblée nationale, la mission d'évaluation et de contrôle est chargée d'exercer un contrôle de la dépense publique. Pour l'année 2000 des rapports ont été établis concernant [...]
Article : article de périodique
Ce rapport se situe dans le prolongement de celui réalisé par Bernard Grasset en 1999. Il examine les relations entre le monde militaire et la société civile puis souligne les lacunes de la concertation au sein d'une armée en cous de professionn[...]
Article : article de périodique
Des mesures en faveur de l'innovation ont été adoptées au niveau local, national et communautaire mais la compétitivité technologique reste insuffisante en particulier le passage entre la recherche et ses traductions technologiques et commercial[...]
Article : article de périodique
Les partenaires sociaux sont-ils prêts à assumer des responsabilités renforcées ? Les règles de la représentation au sein des institutions paritaires sont-elles adéquates ? Quelle doit-être la place de la loi et de la négociation collective ? Vo[...]
Article : article de périodique
Face à l'émergence d'un "marché mondial de la formation", l'enseignement supérieur français est confronté à des problématiques nouvelles. L'amélioration des conditions d'accueil des étudiants étrangers apparaît comme une priorité : il devient, e[...]
ouvrage
Jean-Claude Boulard ; Commission des affaires culturelles familiales et sociales ; Assemblée nationale | Paris : Assemblée nationale | 1998Ce rapport d'étape sur les emplois-jeunes fait la synthèse des observations de terrain réalisées par les députés. Parmi les 25 propositions on notera : le renforcement des efforts en faveur des jeunes non ou faiblement qualifiés ; sortir le décr[...]
ouvrage
Les politiques publiques pour l'emploi n'ont cessé de se développer depuis le milieu de la decennie soixante-dix pour faire face à la montée et à la persistance du chômage de masse. L'objet du présent rapport est l'étude comparative de l'efficac[...]
ouvrage
Jean-Claude Boulard ; Assemblée nationale | Paris : Journal officiel | Documents d'information (Les) | 1997Ce rapport a pour objet de faciliter la mise en oeuvre de la loi relative au développement d'activités pour l'emploi des jeunes en expliquant son contenu et en exposant de manière pédagogique la volonté du législateur. Ce rapport est constitué d[...]
ouvrage
Michel Péricard ; Hervé Novelli ; Assemblée nationale | Paris : DARES | Documents d'information (Les) | 1996Ce rapport constitue le résultat des travaux de la commission d'enquête créée en mars 1996. Une première partie s'attache aux caractéristiques "d'un système complexe et coûteux" qui relève de dispositifs nombreux, d'une gestion éclatée et d'un c[...]
ouvrage
Franck Sérusclat ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat | Paris : La Documentation française | Rapport Assemblée nat. | 1995Après une présentation des aspects techniques, ce rapport analyse les conséquences au quotidien de l'introduction des nouvelles techniques d'information et de communication. Les secteurs étudiés sont, entre autres, l'enseignement, le travail, la[...]
ouvrage
Jean Ueberschlag ; Claude Goasguen ; Assemblée nationale | Paris : Journal officiel | Documents d'information (Les) | 1994Simplifier et clarifier, assainir et maîtriser sont les clés de voûte de ce rapport. Dans sa première partie, la commission préconise une redéfinition de l'objet de la formation, la rationalisation des sources de financement ainsi que la clarifi[...]
ouvrage
Bernard Derosier ; Assemblée nationale | Paris : Journal officiel | Rapport d'information Assemblée nationale | 1992Après un rappel du cadre juridique de la décentralisation en matière d'éducation nationale, ce rapport tente d'en évaluer les effets. Il examine les critiques qu'elle a pu suscité et propose des nouvelles mesures destinées à parachever cette réf[...]
ouvrage
Bernard Derosier ; Assemblée nationale | Paris : Journal officiel | Rapport d'information Assemblée nationale | 1991Ce rapport, déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales et présenté par M. Derosier atteste, dans une première partie, que les collectivités locales ont pleinement assumé les responsabilités qui leur ont été confiée[...]
ouvrage
Ce rapport fait le point à mi-parcours du Xème Plan sur les grands agrégats, notamment sur l'emploi. Il analyse également l'exécution des contrats de plan Etat-régions, et plus particulièrement ceux d'Alsace, Auvergne, Ile-de-France, Limousin, M[...]
ouvrage
Les politiques successives d'insertion professionnelle n'ont pas empêché la progression du chômage des jeunes. Ce rapport de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, analyse la situation de cette population face à l'emploi[...]
