Centre Inffo
Boutique
Rechercher
| Titre : | Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2025/0006 - 20 mars 2025 |
| Type de document : | Bulletin : périodique |
| Paru le : | 20/03/2025 |
| Date de publication : | 2025 |
| Langues: | Français |
| En ligne : | https://www.legifrance.gouv.fr/liste/boccTexts?id=index_DATA_BOCC_CCO20250006 |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panier
Article : texte conventionnel
L'article 6 de l'accord du 17 janvier 2013 est remplacé par de nouvelles dispositions portant sur la prise en charge financière du contrat de professionnalisation.
Article : texte conventionnel
Les partenaires sociaux créent, à travers leur organisme certificateur du sport (OCS), le certificat complémentaire « Conduite d’une séance de découverte, d’initiation et d’apprentissage des activités de canoë kayak et sports de pagaie en mer ».
Article : texte conventionnel
Les partenaires sociaux créent, à travers leur organisme certificateur du sport (OCS), le certificat complémentaire « Conduite d’une séance de découverte, d’initiation et d’apprentissage des activités de canoë kayak et sports de pagaie en eau vive ».
Article : texte conventionnel
Les partenaires sociaux créent, à travers leur organisme certificateur du sport (OCS), le certificat complémentaire « Accompagner un projet sportif individualisé en parasport adapté ».
