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rapport
Le 30 octobre 2024, la délégation à la prospective du Sénat a adopté le rapport thématique sur "IA et éducation". Si le numérique a depuis longtemps fait son entrée à l’école et dans les apprentissages, le rôle croissant joué par l’intellige[...]
rapport
En application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, Emmanuel Capus, rapporteur spécial et Ghislaine Senée, rapporteure spéciale de la commission des finances pour la mission « Travail et emploi », o[...]
rapport
"Comment engager et réussir une transition environnementale ?" est le thème du rapport de la mission d’information relative à la transition environnementale dans les collectivités territoriales adopté à l'unanimité par la Délégation aux collecti[...]
rapport
Sénat ; Serge Babary, Présidence ; Martine Berthet, Rapporteur ; Florence Blatrix Contat, Rapporteur ; Michel Canévet, Rapporteur | Paris : Sénat | 29/06/2023La délégation sénatoriale aux Entreprises (DAE) du Sénat a adopté le 29 juin 2023 ce « rapport d’information qui tire à nouveau la sonnette d’alarme, trois ans après son dernier rapport sur le sujet des compétences ». « En 2022 et 2023, les tens[...]
rapport
Dans ce rapport, on entend par professionnels de santé les médecins généralistes, les médecins spécialistes, les praticiens de l'art dentaire, les infirmiers, les pharmaciens, les sages-femmes, les aides-soignants et les masseurs-kinésithérapeut[...]
rapport
Annie Guillemot ; Valérie Letard ; Sénat | Paris : Sénat | Les Rapports d'information du Sénat | 19/07/2017Trois ans après l'entrée en vigueur de la loi du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, dite « loi Lamy », Mmes Annie Guillemot et Valérie Létard ont été désignées pour réaliser un premier bilan de l'application d[...]
rapport
Plusieurs amendements ont été apportés au texte initial de la loi travail dans le champ de la formation professionnelle et de l’apprentissage, dont l’objet est « d’améliorer l’orientation des élèves et la formation des enseignants au monde de l’[...]
rapport
Dans un contexte économique dégradé, marqué par la persistance d'un taux de chômage élevé qui frappe tout particulièrement les jeunes, la délégation à la prospective a souhaité se pencher sur la question des secteurs d'activité susceptibles d'of[...]
rapport
Le dispositif de l’aide personnalisée au retour à l’emploi (APRE), créé parallèlement au revenu de solidarité active (RSA), en est une composante jugée essentielle dans le sens d’un accompagnement vers l’emploi des personnes qui en sont le plus [...]
rapport
Établi à 23,5 % au sein de l’Union européenne, le taux de chômage des jeunes est deux fois supérieur au taux de chômage global. Il est supérieur à 25 % au sein de 11 États membres (dont la France), dépassant 50 % en Croatie, en Espagne et en Grè[...]
rapport
La délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes a été saisie par la commission des affaires sociales sur les disposition du projet de loi n° 489 (2012-2013) relatif à la sécurisation de l’emploi. Dan[...]
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Né, le 19 décembre 2008, de la fusion de l'agence nationale pour l'emploi (ANPE) et des associations pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (Assedic), qui constituaient le réseau opérationnel de l'assurance chômage, Pôle emploi est un éta[...]
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Né, le 19 décembre 2008, de la fusion de l'agence nationale pour l'emploi (ANPE) et des associations pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (Assedic), qui constituaient le réseau opérationnel de l'assurance chômage, Pôle emploi est un éta[...]
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Créé en 1957 par le Traité de Rome, et destiné à l’origine à accompagner la mobilité géographique et professionnelle des travailleurs, le Fonds social européen (FSE) a vu son rôle évoluer face à la montée du chômage. Il constitue maintenant le p[...]
rapport
A l'initiative du groupe politique UMP, la « mission commune d'information sur l'organisation territoriale du système scolaire et sur l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation », a été constituée le 14 décembre 2010. Cette[...]
rapport
Le rapport de la mission d’information propose tout d’abord un état des lieux de la désindustrialisation en France. La mission tente d’en identifier les causes, en s’intéressant tout particulièrement à l’exemple de l’Allemagne. Elle s’efforce en[...]
rapport
Éric Doligé ; Claude Jeannerot ; Sénat | Paris : Sénat | Les Rapports d'information du Sénat | 11/2010La loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a prévu des transferts de compétences vers les collectivités locales, s’accompagnant de transferts de personnel (plus de 130 000 agents). Poursuivant ses réflexi[...]
rapport
Pierre Martin ; Colette Mélot ; Sénat ; Françoise Cartron ; Claude Domeizel ; Lucienne Malovry | Paris : Sénat | 07/04/2010Ce rapport d'information fait suite à une mission de sénateurs français, effectuée en Finlande en septembre 2009. Le premier des six chapitres le composant porte sur les principales caractéristiques du système éducatif finlandais : des repères c[...]
Article : article de périodique
L'enseignement agricole occupe une place à part au sein du paysage éducatif, de par son rattachement au ministère de l'agriculture, au nombre restreint d'élèves en formation et à l'ancrage territorial de ses établissements. Ce rapport constate q[...]
Article : article de périodique
Réalisé dans le cadre des travaux menés par l'observatoire de la décentralisation du Sénat, ce rapport formule des observations concernant la décentralisation de la formation professionnelle et de l'apprentissage en particulier la compensation [...]
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Sénat | Paris : Sénat | Les documents de travail du Sénat, série législation comparée, ISSN 1263-1760 | 01/2004Etude dans 7 pays de l'Union européenne, Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, Grande-Bretagne, Italie et Pays-Bas, du système d'indemnisation du chômage, le placement des demandeurs d'emploi et les partenariats éventuels publics-privés, les l[...]
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Sénat | Paris : Sénat | Les documents de travail du Sénat, série législation comparée, ISSN 1263-1760 | 02/2003La France sous-consomme les crédits qui lui sont alloués par les fonds structurels européens ; pour comprendre cet état de faits, cette étude expose dans une première partie les règles de programmation et un rappel des programmes d'initiative co[...]
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Sénat | Paris : Sénat | Les documents de travail du Sénat, série législation comparée, ISSN 1263-1760 | 01/2003Cette étude analyse les principales mesures prises dans six Etats membres de l'Union européenne ainsi qu'aux Etats-Unis, pour promouvoir l'insertion des handicapés dans l'entreprise. Trois points ont été examinés : les obligations des employeurs[...]
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Article : article de périodique
44 zones franches ont été créées dans le cadre de la loi du 14 novembre 1996 relative au Pacte de relance pour la ville. Dans ces zones les entreprises de moins de 50 salariés exerçant une activité économique de proximité ont bénéficié d'une ex[...]
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Article : article de périodique
Ce rapport reprend les interventions et les débats qui ont eu lieu au cours de deux tables rondes : voies et moyens d'amélioration de l'information sur les administrations publiques, le modèle d'information économique américain et sa transpositi[...]
Article : article de périodique
Cette étude réalisée par le Cabinet d'avocats Andersen Legal présente les caractéristiques actuelles de la taxe sur les salaires, souligne ses effets négatifs en matière d'embauche (notamment dans les associations) et pour la croissance des entr[...]
Article : article de périodique
Ce rapport critique examine dans une première partie l'impact et l'organisation du financement de la réduction du temps de travail. Une deuxième partie analyse les effets des 35 heures sur l'emploi. La dernière partie souligne l'augmentation des[...]
