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| Titre : | Indemnisation des accidents de travail : le contentieux (1991) |
| Auteurs : | Marie-Claire Bonnetête ; Marie-Françoise Clavel ; Marie-Françoise Clavel-Fauquenot |
| Type de document : | Article : article de périodique |
| Dans : | Liaisons sociales numéros spéciaux (n°11077, 21/11/91) |
| Pagination : | 98p. |
| Mots-clés : |
Thesaurus formation 2019 ACCIDENT TRAVAIL ; DROIT SOCIAL ; SANTE TRAVAIL |
| Résumé : | L'indemnisation ds accidents de travail aborde les formalités indispensables, l'attribution des prestations, l'incidence de la faute intentionnelle ou inexcusable sur l'indemnisation, et les maladies professionnelles. Il traite également du contencieux: expertise médicale et contencieux technique. |
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