Centre Inffo
Boutique
RechercherDétail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (9)
trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la recherche
rapport
IGAS ; Geneviève Gueydan ; IGA ; François Scarbonchi ; Bastien Sayen ; FNCDG ; Michel Hiriart ; Cindy Laborie, Collaboration technique | Paris : IGAS | 10/2023Le projet de création d’un fonds de prévention de l’usure professionnelle, du maintien dans l’emploi et de l’accompagnement des transitions professionnelles dans la fonction publique territoriale (FPT) fait l’objet d’un large consensus auprès de[...]
rapport
François Carayon ; Véronique Martin Saint Léon ; IGAS ; Frédéric Lavenir ; Sandra Desmettre ; IGF ; Jean-Michel Mougard ; IGA | Paris : IGAS | 12/2022A la demande des ministres chargés du travail, de l’économie, de la fonction publique et des comptes publics, les inspections générales des finances, des affaires sociales et de l’administration ont étudié les conditions d’une éventuelle mise en[...]
Article : article de périodique
La France compte 509 000 élus locaux, dont près de 99 % relèvent des conseils municipaux. Depuis 1992, la loi prévoit le financement de leurs formations par les collectivités (2 % des indemnités dues aux élus). S’y ajoute depuis la loi du 31 mar[...]
rapport
Christian Ville ; Alain Plaud ; Corinne Desforges ; Stéphanie Dupays ; Hélène Martin ; Miriam Benac ; Jean-Pierre Collignon ; Vincent Lucas ; IGAS ; IGA ; IGEN ; IGAENR | Paris : IGAS | 02/2014Les inspections de l’Éducation nationale (IGEN-IGAENR), des Affaires sociales (IGAS) et de l'Administration (IGA) ont publié le 12 mars un rapport sur "Les freins non financiers au développement de l’apprentissage". Cette filière "représente prè[...]
rapport
Gilles Sanson ; Brigitte Le Brethon ; Catherine Hesse ; IGA ; IGAS ; IGEN | Paris : Ministère de l'intérieur | 07/2012La sécurité privée qui emploie, selon les estimations, entre 150 000 et 200 000 personnes, tend à occuper une place de plus en plus en plus importante parmi les acteurs globaux de la sécurité. Son exercice qui touche aux libertés publiques impli[...]
rapport
Bertrand Brassens ; Bruno Maquart ; Patrice O'Mahony ; Noémie Angel ; IGF ; IGA ; IGAS | Paris : IGAS | 11/2010Les compétences en matière de financement du fonctionnement et de l’équipement des instituts et écoles de formation aux professions paramédicales et à la profession de sages-femmes ont été transférées aux régions par la loi du 13 août 2004. Ce t[...]
ouvrage
Noël De Saint-Pulgent ; Marianne Berthod-Wurmser ; Stanislas De Chergé ; Alain Dorison ; Huguette Mauss ; Patrice O'Mahony ; Pierre Rayroles ; IGAS ; IGA ; IGF | Paris : La Documentation française | 01/2008La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et aux responsabilités locales (loi LRL) organise, entre autres, le transfert des compétences du financement des écoles et instituts de formation ainsi que de l'attribution des aides aux étudiants ins[...]
rapport
Bruno Durieux ; Laurent Chambaud ; Michel Gagneux ; Nicolas Grivel ; Jean-Yves Le Gallou ; Jean-Baptiste Nicolas ; IGAS ; IGF ; IGA | Paris : IGF | 01/2007L'Etat n'a pas tiré toutes les conséquences pour lui-même de la décentralisation. Il n'a pas ajusté assez vite ses effectifs, ni repensé ses missions et ses modalités d'intervention, au risque de doublonner avec les collectivités territoriales, [...]
ouvrage
Ce rapport s'appuie sur une enquête menée dans des administrations, des institutions et des associations détentrices d'informations globales sur le sujet: anciens combattants, direction générale de l'administration et de la fonction publique, dé[...]
