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Titre :	Modification du contrat de travail (La) (1993)
Auteurs :	Marie-Claire Bonnetête
Type de document :	Article : article de périodique
Dans :	Liaisons sociales numéros spéciaux (n°11412, 1 mars 1993)
Pagination :	pp. 193-198
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 CONTRAT TRAVAIL ; DROIT TRAVAIL ; JURISPRUDENCE ; LICENCIEMENT ; INSTITUTION REPRESENTATIVE PERSONNEL ; RUPTURE CONTRAT TRAVAIL
Résumé :	Cette mise à jour du numéro spécial "Contrat de travail" de décembre 1985 redéfinit la modification d'un élément "essentiel" du contrat, puis d'un élément "non-essentiel". S'appuyant sur la jurisprudence elle analyse l'attitude que peut adopter le salarié, les conséquences de l'acceptation ou du refus, les caractéristiques du licenciement pour refus d'une modification du contrat, enfin le rôle des représentants du personnel.