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Réalisé dans le cadre de la réforme des Opca, ce document présente à travers 11 fiches les principaux impacts de cette réforme : l'élargissement des missions, les nouvelles modalités de gestion, le processus de regroupement et les mécanismes de [...]
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Réalisé dans le cadre de la réforme des Opca, ce document présente à travers 12 fiches l'évolution des Opca, les nouvelles logiques de financement, l'évolution des règles et des procédures de gestion financière et de contrôle des Opca.
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Ce rapport présente un état des lieux et un état du droit sur la labellisation et les démarches qualité, réalisé à partir des préconisations du rapport Duda sur la Qualité de l'offre et l'achat de formation, jusqu'aux changements introduits par [...]
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La CFDT, signataire de l'ANI du 5 décembre 2003, a souhaité disposer d'une analyse approfondie des processus de négociation suscités par la réforme de la formation et connaître le niveau d'appropriation par ses équipes ainsi que leurs pratiques [...]
Article : article de périodique
Fin 2004, plus de 130 accords de branche avaient été signés. Si les partenaires sociaux ont souhaité laisser de larges options ouvertes, le champ de la négociation a cependant été élargi et sa portée normative renforcée. Les conditions de mise e[...]
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Circé consultants ; Jean-Marie Luttringer | 01/01/2005
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Les fiches qui composent ce guide juridique permettent de répondre aux situations les plus courantes rencontrées par les acteurs de la formation ouverte et à distance : quel statut pendant la formation ? Quelles règles pour la formation des appr[...]
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Circé consultants ; CEDEFOP | Luxembourg : OPOCE - Office des publications officielles des communautés européennes | 1999Le CEDEFOP publie une édition enrichie et mise à jour de la monographie parue en 1994 sur le système français de formation et d'enseignement professionnels (FEP). Elle a pour but de donner aux "étrangers" qui s'y intéressent une vue d'ensemble f[...]
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Jean-Marie Luttringer ; Jean-Pierre Willems ; FFFOD ; Circé consultants | Saint-Denis-La-Plaine : FFFOD | 1998Ce rapport établit un diagnostic des principaux dysfonctionnements juridiques au développement de la formation ouvertes et à distance. Après un rappel de quelques principes généraux de droit de la formation intiale et continue, il analyse les pr[...]
