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Article : article de périodique
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Article : article de périodique
ouvrage
Cett ouvrage qui s'adresse à un large public non spécialiste du droit du travail propose une présentation générale du droit du travail (historique, sources du droit, contrôle et juridictions). Sont ensuite abordés le contrat de travail (de l'em[...]
Article : article de périodique
Plusieurs économistes préconisent la création d'un contrat unique de travail, CUT, assorti d'un régime de rupture peu contraignant. Quelle est la pertinence et les limites de cette fausse bonne idée ? Un spécialiste du droit du travail examine i[...]
Article : article de périodique
Jean-Emmanuel Ray, Coordination |Ce numéro qui reprend les exposés présentés lors du colloque de décembre 2005 est complété par des contribtions d'avocats et de juristes.
ouvrage
Cet ouvrage qui s'adresse au plus grand nombre propose un état des principales questions soulevées par l'influence des nouvelles technologies de l'information et de la communication sur le droit du travail. Au sommaire : NTIC et nouvelles fronti[...]
ouvrage
Cet ouvrage qui s'adresse à un large public propose une présentation générale du droit du travail (historique, sources du droit, contrôle et juridictions). Sont ensuite abordés le contrat de travail (de l'embauche à la rupture), les relations c[...]
ouvrage
Article : article de périodique
Jean-Jacques Dupeyroux ; Gilles Bélier ; Françoise Favennec-Héry ; Paul-Henri Antonmattei ; Gilles Auzero ; Gérard Couturier ; Bruno Denkiewicz ; Dominique Jourdan ; Christophe Radé ; Jean-Emmanuel Ray ; Pierre-Louis Rémy |Ce dossier réunit les réflexions de professionnels du droit social autour du projet de loi Aubry II sur la réduction négociée du temps de travail adopté en 1re lecture par l'assemblée nationale le 19 octobre 1999. Sont notamment étudiés les cons[...]
Article : article de périodique
Ce numéro reprend les contributions de juristes et de spécialistes du colloque sur le temps de travail de juin 1998 au cours duquel ont été abordés les enjeux économiques et sociaux de la réduction du temps de travail, les apports de la loi Aubr[...]
article de périodique
Article : article de périodique
L'auteur examine dans un premier temps les évolutions concernant le contrat de travail du télétravailleur ainsi que les adaptations en matière d'accident du travail et de durée du travail. Dans un second temps, l'auteur s'attache à la place des [...]
ouvrage
Cet ouvrage qui s'adresse à des non spécialistes du droit du travail, propose une présentation générale du droit du travail (historique, sources du droit, organisation du contrôle). Sont ensuite examinés la relation individuelle du travail (cont[...]
ouvrage
Après une présentation générale du droit du travail (historique, sources du droit, instances de contrôle), cet ouvrage traite successivement de la relation individuelle de travail (contrat travail), des relations collectives de travail (représen[...]
Article : article de périodique
Ce numéro spécial qui reprend les contributions du colloque s'articule autour des notions de conception et de contrôle des plans sociaux. Le numéro est complété par deux articles qui apportent un éclairage sur la place des plans sociaux en Allemagne.
Article : article de périodique
Cet article analyse les dispostions de la loi Aubry relatives au recrutement: obligation pour l'employeur d'informer préalablement le comité d'entreprise des techniques de recrutement, des traitements informatisés de gestion du personnel et des [...]
Article : article de périodique
cet article analyse les dispositions de la loi Aubry relatives aux libertés individuelles dans le cadre du recrutement: respect des libertés publiques tout d'abord (principe général d'interdiction de restriction des libertés, lutte contre les di[...]
ouvrage
Après une présentation du droit du travail, une première partie porte sur le contrat de travail (relation individuelle du travail). Au titre des relations collectives sont examinés le droit syndical et les institutions représentatives du personn[...]
Article : article de périodique
Examen de la position de la cour de cassation en cas de contestation sur le caractère réel et sérieux du licenciement pour motif économique visant au regard de l'obligation d'adaptation à l'évolution de l'emploi et des possibilités de reclassement.
Article : article de périodique
Examen des incidences dans le cas de restructurations externes sur les textes conventionnels applicables.
