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| Titre : | Accord salarial dans les organismes de formation. (1993) |
| Type de document : | Article : texte conventionnel |
| Dans : | Bulletin officiel des conventions collectives (s.n., 18/12/1993) |
| Mots-clés : |
Thesaurus formation 2019 CONVENTION COLLECTIVE ; ORGANISME FORMATION |
| Nature du texte : | Accord |
| Date de signature (Format date) : | 11/10/1993 |
| Date de signature : | 11 octobre 1993 |
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