Titre : | Avenant du 22 octobre 1990 "apprentissage et formation professionnelle" (1991) |
Type de document : | Article : texte conventionnel |
Dans : | Bulletin officiel des conventions collectives (n°90/52, 29/01/1991) |
Pagination : | pp. 89-90 |
Mots-clés : |
Signataire Chambre syndicale nationale du vitrail ; CGT Siège national - Confédération générale du travail ; Force ouvrière siège national (CGT-FO) ; CFE-CGC Siège national - Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres ; CFDT Siège national - Confédération française démocratique du travailThesaurus formation 2019 SECOND OEUVRE BTP ; APPRENTISSAGE |
Résumé : | Les modalités d'organisation de l'apprentissage fixées par la convention collective de l'industrie du vitrail sont redéfinies. |
Nature du texte : | Avenant à la CCN |
Date de signature (Format date) : | 22/10/1990 |
Date de signature : | 22 octobre 1990 |
Texte en vigueur : | non |
Numéro Bulletin Officiel : | 91/14 |