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Titre :	Accord du 24 mars 1993 sur les dispositions relatives à la saisonnalité dans le département de la Savoie (1993)
Convention collective :	Commerce des articles de sport et équipements de loisirs
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°93/28, 04/09/1993)
Pagination :	pp. 77-79
Mots-clés :	Signataire FNCASL - Fédération nationale du commerce des articles de sports et de loisirs ; CFDT Siège national - Confédération française démocratique du travail ; Force ouvrière siège national (CGT-FO) Thesaurus formation 2019 CONTRAT DUREE DETERMINEE ; RHONE-ALPES ; TRAVAILLEUR INTERMITTENT ; COMMERCE DETAIL
Résumé :	L'accord prévoit les conditions de mise en oeuvre de contrats de travail intermittent dans le département de la Savoie dans le secteur du commerce des articles de sports et équipements de loisirs. Un groupe de travail est institué pour évaluer les besoins de formation compte tenu des évolutions économiques et sociales et proposer les référentiels de parcours pédagogiques à mettre en place.
Nature du texte :	Accord
Date de signature (Format date) :	24/03/1993
Date de signature :	24 mars 1993
Texte en vigueur :	non

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