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Titre :	Avenant du 21 juin 1991 portant modification du chapitre VIII de la convention collective des centres sociaux et socioculturels (1991)
Modifie :	Acteurs du lien social et familial (centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local)
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°91/28, 16/08/1991)
Pagination :	p. 59
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 ANIMATION SOCIOCULTURELLE ; PARTICIPATION ENTREPRISE Signataire ELISFA (ex Snaecso) - Employeurs du lien social et familial ; CFDT Siège national - Confédération française démocratique du travail ; CGT Siège national - Confédération générale du travail ; CFTC Siège national - Confédération française des travailleurs chrétiens ; Force ouvrière siège national (CGT-FO)
Résumé :	Le montant de la participation des associations relevant de la convention collective nationale des centres sociaux et socioculturels est modifié pour 1992, 1993 et 1994.
Nature du texte :	Avenant à la CCN
Date de signature (Format date) :	21/06/1991
Date de signature :	21 juin 1991
Texte en vigueur :	non

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