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rapport
Alexandre Sabatou ; Patrick Chaize ; Corinne Narassiguin ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale | Paris : Sénat | 11/2024Dans ce rapport, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) dresse un bilan des technologies d'intelligence artificielle (IA) et tente d'anticiper les tendances qui se dégagent, dans le cadre des nouve[...]
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Le 30 octobre 2024, la délégation à la prospective du Sénat a adopté le rapport thématique sur "IA et éducation". Si le numérique a depuis longtemps fait son entrée à l’école et dans les apprentissages, le rôle croissant joué par l’intellige[...]
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En application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, Emmanuel Capus, rapporteur spécial et Ghislaine Senée, rapporteure spéciale de la commission des finances pour la mission « Travail et emploi », o[...]
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"Comment engager et réussir une transition environnementale ?" est le thème du rapport de la mission d’information relative à la transition environnementale dans les collectivités territoriales adopté à l'unanimité par la Délégation aux collecti[...]
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Sénat ; Serge Babary, Présidence ; Martine Berthet, Rapporteur ; Florence Blatrix Contat, Rapporteur ; Michel Canévet, Rapporteur | Paris : Sénat | 29/06/2023La délégation sénatoriale aux Entreprises (DAE) du Sénat a adopté le 29 juin 2023 ce « rapport d’information qui tire à nouveau la sonnette d’alarme, trois ans après son dernier rapport sur le sujet des compétences ». « En 2022 et 2023, les tens[...]
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Emmanuel Capus ; Sophie Taillé-Polian | Paris : Sénat | Les Rapports d'information du Sénat | 06/10/2021Le rapport souligne que "dans l’ensemble, les liens individuels entre les missions locales et les jeunes accompagnés se sont maintenus durant le premier confinement. La qualité du lien d’accompagnement s’est cependant nettement dégradée, du fait[...]
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Dans ce rapport, on entend par professionnels de santé les médecins généralistes, les médecins spécialistes, les praticiens de l'art dentaire, les infirmiers, les pharmaciens, les sages-femmes, les aides-soignants et les masseurs-kinésithérapeut[...]![Demain les robots : vers une transformation des emplois de service. Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur [la] robotisation et [les] emplois de service](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71330.webp)
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Ce rapport traite du développement des robots dans les métiers de service, et de son impact sur l'emploi et les conditions et l'organisation du travail. Les auteurs formulent 10 recommandations pour "une robotisation heureuse" de ces métiers, te[...]
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Monique Lubin, sénatrice des Landes (PS) et René-Paul Savary (LR), sénateur de la Marne, ont présenté à la commission des affaires sociales du Sénat un rapport sur l’emploi des seniors. Il identifie les obstacles à l’emploi des actifs âgés : pré[...]
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André Gattolin ; Claude Kern ; Cyril Pellevat | Paris : Sénat | Les Rapports d'information du Sénat | 01/2019L'intelligence artificielle (IA) est aujourd'hui au cœur de toutes les attentions. Il n'est pas un jour sans que ne paraisse un article ou une étude sur ses bienfaits et ses méfaits supposés. Fruit de nombreuses activités de recherche, elle prog[...]
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Emmanuel Capus ; Sophie Taillé-Polian | Paris : Sénat | Les Rapports d'information du Sénat | 11/07/2018Créées par la loi n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale, les maisons de l'emploi (MDE) avaient à l'origine pour objectif d'accueillir et d'orienter les demandeurs d'emploi. Les rapporteurs notent tout d'abord qu[...]
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La révolution du numérique, tout le monde en parle. L’ère du « data » et de l’intelligence artificielle s’est installée et a progressivement imposé depuis 40 ans, au fil de ses innovations, des changements au sein de la société française. Ce rap[...]
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Tout en reconnaissant que le bilan du dispositif des contrats aidés est contrasté, le rapport s’inquiète du devenir des associations, en particulier les plus petites, et de leur capacité à financer leurs activités à la suite de la réduction dras[...]
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Annie Guillemot ; Valérie Letard ; Sénat | Paris : Sénat | Les Rapports d'information du Sénat | 19/07/2017Trois ans après l'entrée en vigueur de la loi du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, dite « loi Lamy », Mmes Annie Guillemot et Valérie Létard ont été désignées pour réaliser un premier bilan de l'application d[...]
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Mathieu Darnaud ; Pierre-Yves Collombat ; René Vandierendonck ; Michel Mercier | Paris : Sénat | Les Rapports d'information du Sénat | 29/03/2017Aux termes de quinze mois de déplacements sur le terrain à la rencontre des élus locaux et des services de l'État, la mission de contrôle et de suivi de la mise en oeuvre des dernières lois de réforme territoriale, créée en son sein par la commi[...]
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Plusieurs amendements ont été apportés au texte initial de la loi travail dans le champ de la formation professionnelle et de l’apprentissage, dont l’objet est « d’améliorer l’orientation des élèves et la formation des enseignants au monde de l’[...]
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Le rapport élabore des recommandations pour insuffler une nouvelle ambition à l’orientation scolaire, afin que celle-ci procède d’un choix éclairé de l’élève et constitue la mise en œuvre d’un projet personnel, répondant à ses aspiratio[...]
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Jean Desessard ; Jérôme Durain ; Michel Forissier ; Françoise Gatel ; Philippe Mouiller ; Eric Jeansannetas | Paris : Sénat | Les Rapports d'information du Sénat | 09/2015Ce rapport des sénateurs sur l'apprentissage en France et en Allemagne cherche à capter les clefs du succès" allemand. La délégation de la commission des affaires sociales qui s'est rendue en Allemagne et en Autriche est consciente que le modèle[...]
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Dans le cadre d'une mission de contrôle budgétaire, Éric Bocquet, rapporteur spécial de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », a dressé un état des lieux des enjeux auxquels les établissements et services d'aide par le trav[...]
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Dans un contexte économique dégradé, marqué par la persistance d'un taux de chômage élevé qui frappe tout particulièrement les jeunes, la délégation à la prospective a souhaité se pencher sur la question des secteurs d'activité susceptibles d'of[...]
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Depuis 2009, l’AFPA opère dans un contexte profondément renouvelé. L'association a enregistré une diminution du nombre de ses stagiaires et de son chiffre d’affaires. Ses résultats se sont dégradés, avec l’apparition de déficits. En 2012 elle a [...]
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Le dispositif de l’aide personnalisée au retour à l’emploi (APRE), créé parallèlement au revenu de solidarité active (RSA), en est une composante jugée essentielle dans le sens d’un accompagnement vers l’emploi des personnes qui en sont le plus [...]
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Établi à 23,5 % au sein de l’Union européenne, le taux de chômage des jeunes est deux fois supérieur au taux de chômage global. Il est supérieur à 25 % au sein de 11 États membres (dont la France), dépassant 50 % en Croatie, en Espagne et en Grè[...]
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La délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes a été saisie par la commission des affaires sociales sur les disposition du projet de loi n° 489 (2012-2013) relatif à la sécurisation de l’emploi. Dan[...]
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Ce rapport d'information s'intéresse aux modes de collecte et de répartition de la taxe d'apprentissage, taxe acquittée par les entreprises et contribuant financièrement au développement de l'apprentissage et de l'enseignement technologique et p[...]
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Dans le cadre de l’examen de la loi de finances 2013, François Patriat, sénateur socialiste de la Côte-d’Or, rapporteur spécial, sur les programmes « Accès et retour à l’emploi » et « Accompagnement des mutations économiques et développement de [...]
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Le rapport de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation s'intéresse à la coopération décentralisée, plus particulièrement sous l'angle de l'action extérieure des collectivités territoriales dans le domaine de l'aide [...]
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Réalisée par le sénateur de l'Aisne Antoine Lefèvre, cette étude revient, dans une première partie, sur la formation des élus pour, dans un second temps, s’intéresser à la situation des agents territoriaux. Quinze recommandations y sont formulée[...]
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Claire-Lise Campion ; Isabelle Debré ; Patricia Debré | Paris : Sénat | Les Rapports d'information du Sénat | 07/2012Les travailleurs handicapés accèdent quatre fois moins à la formation que les travailleurs valides. Malgré des constats encourageants, le taux d’emploi des personnes handicapées demeure en deçà de l’objectif des 6 %. Il ne s’établit qu’à 2,7 % d[...]
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Trois grandes parties sont distinguées, dont les titres de chapitres sont repris ci-après. I. Un constat, la souffrance ordinaire des enseignants : les manifestations de la crise du métier (un travail empêché et grevé de dilemmes, des enseignant[...]
