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Avenant n° 1 du 17 juin 1998 à l'annexe III relative au capital de temps de formation de l'accord du 19 novembre 1996 sur les objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle des entreprises de transport urbain

Titre :	Avenant n° 1 du 17 juin 1998 à l'annexe III relative au capital de temps de formation de l'accord du 19 novembre 1996 sur les objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle des entreprises de transport urbain (1998)
Convention collective :	Réseaux de transports publics urbains de voyageurs
Modifie :	Accord du 19 novembre 1996 sur les objectifs, les priorités et les moyens de la formation professionnelle des salariés
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°98/32, 11/09/1998)
Pagination :	pp. 37-38
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 TRANSPORT VOYAGEUR ; CAPITAL TEMPS FORMATION Signataire UTP - Union des transports publics et ferroviaires ; FGTE CFDT - Fédération générale des transports et de l'équipement ; FGT CFTC - Fédération générale des transports ; FNCTT CGC - Fédération nationale des cadres des transports et du tourisme ; FNCR - Fédération nationale des chauffeurs routiers, poids lourds et assimilés
Résumé :	Les conditions d'accès au capital de temps de formation et la durée minimale de la formation sont modifiées.
Nature du texte :	Avenant à l'accord
Date de signature (Format date) :	17/06/1998
Date de signature :	17 juin 1998
Texte en vigueur :	non