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Avenant n° 1 du 15 octobre 2001 relatif au capital temps de formation suite à l'accord national du 29 juin 2000 (formation professionnelle et adhésion à FORCEMAT)

Titre :	Avenant n° 1 du 15 octobre 2001 relatif au capital temps de formation suite à l'accord national du 29 juin 2000 (formation professionnelle et adhésion à FORCEMAT) (2001)
Convention collective :	Industries des tuiles et briques
Modifie :	Accord du 29 juin 2000 relatif à la formation professionnelle et portant adhésion à FORCEMAT
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°2001/46, 14/12/2001)
Pagination :	pp. 99-101
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 MATERIAU CONSTRUCTION ; CAPITAL TEMPS FORMATION Signataire FFTB - Fédération française des tuiles et briques ; FNCB CFDT - Fédération nationale des salariés de la construction et du bois ; Fédération BATI-MAT-TP CFTC ; Fédération nationale de la construction CFE-CGC OPCA FORCEMAT - Opca des matériaux pour la construction et l'industrie
Résumé :	Les conditions de mise en oeuvre et d'utilisation du capital de temps de formation dans les industries des tuiles et briques sont redéfinies.
Nature du texte :	Avenant à l'accord
Date de signature (Format date) :	15/10/2001
Date de signature :	15 octobre 2001
Texte en vigueur :	non
Arrêté extension :	5 février 2002
Date arrêté extension :	05/02/2002
Extension Journal Officiel :	15 février 2002
URL extension :	https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000226941&fastPos=2&fastReqId=6006[...]