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Accord du 27 novembre 2001 portant modification de l'article 60 de la convention collective relatif à la formation professionnelle continue

Titre :	Accord du 27 novembre 2001 portant modification de l'article 60 de la convention collective relatif à la formation professionnelle continue (2002)
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°2002/7, 16/03/2002)
Pagination :	pp. 59-60
Mots-clés :	OPCA OPCAD - Opca de l'alimentation en détail Signataire FNCC - Fédération nationale des coopératives de consommateurs ; CFDT Siège national - Confédération française démocratique du travail ; CFE-CGC Siège national - Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres ; FGTA FO - Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des services annexes Force Ouvrière ; CFTC Siège national - Confédération française des travailleurs chrétiens Thesaurus formation 2019 GRANDE DISTRIBUTION ; PARTICIPATION ENTREPRISE ; OPCA
Résumé :	Les taux des contributions prévues à l'article 60 de la convention collective des coopératives de consommation sont modifiés ou complétés.
Nature du texte :	Accord
Date de signature (Format date) :	27/11/2001
Date de signature :	27 novembre 2001
Texte en vigueur :	non
Abrogé par :	Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 1er décembre 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie (2012)