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Titre :	Avenant du 20 décembre 2001 relatif à la rémunération des apprentis (2002)
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°2002/9, 30/03/2002)
Pagination :	pp. 21-22
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 BATIMENT TRAVAUX PUBLICS ; BASSE-NORMANDIE ; CONTRAT APPRENTISSAGE ; CONTRAT QUALIFICATION ; SALAIRE Signataire Fédération française du bâtiment Basse-Normandie ; CAPEB Basse-Normandie - Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment Basse-Normandie ; Chambre de l'équipement électrique du Calvados ; CFTC Siège national - Confédération française des travailleurs chrétiens ; CFDT Siège national - Confédération française démocratique du travail ; Force ouvrière siège national (CGT-FO)
Résumé :	Pour les jeunes titulaires d'un diplôme de l'enseignement professionnel préparant un brevet professionnel dans le cadre d'un contrat d'un nouveau contrat de qualification ou d'apprentissage le calcul de la rémunération est défini.
Nature du texte :	Avenant à la CCN
Date de signature (Format date) :	20/12/2001
Date de signature :	20 décembre 2001
Texte en vigueur :	non

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