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Titre :	Accord du 15 avril 2002 sur l'apprentissage (2002)
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°02/34, 21 septembre 2002)
Pagination :	pp. 15-18
Langues:	Français
Mots-clés :	Signataire Union des industries de Savoie ; CFDT Siège national - Confédération française démocratique du travail ; CFE-CGC Siège national - Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres ; USM FO - Union des syndicats de la métallurgie Force Ouvrière Thesaurus formation 2019 METALLURGIE ; APPRENTISSAGE ; SALAIRE ; RHONE-ALPES
Résumé :	L'article 40 de la convention collective départementale de la métallurgie de Savoie situe les conditions d'organisation de l'apprentissage au regard des dispositions du Code du tavail et des dispositions conventionnelles interprofessionnelles et celles de la branche.
Nature du texte :	Accord
Date de signature (Format date) :	15/04/2002
Date de signature :	15 avril 2002
Texte en vigueur :	oui
Arrêté extension :	Arrêt du 17 juin 2003
Extension Journal Officiel :	Journal Officiel du 27 juin 2003
Numéro Bulletin Officiel :	2003/26

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