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Avenant du 12 novembre 2003 à l'accord du 27 juin 2001 relatif à la formation professionnelle

Titre :	Avenant du 12 novembre 2003 à l'accord du 27 juin 2001 relatif à la formation professionnelle (2004)
Convention collective :	Commerce des articles de sport et équipements de loisirs
Modifie :	Accord du 27 juin 2001 sur la formation professionnelle
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°04/2, 7 février 2004)
Pagination :	pp. 141-143
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 COMMERCE DETAIL ; CQP - CERTIFICAT DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE Signataire FPS - Fédération professionnelle des entreprises du sport et des loisirs (voir Union Sport et Cycle) ; CFTC CSFV - Fédération commerce, services et force de vente OPCA AGEFOS PME - Association pour la gestion de la formation des salariés des petites et moyennes entreprises ; Forco - OPCA du commerce et de la distribution
Résumé :	Les conditions de création, d'organisation et de validation des certificats de qualification professionnelle du commerce des articles de sport et de loisirs sont définies.
Nature du texte :	Avenant à l'accord
Date de signature (Format date) :	12/12/2003
Date de signature :	12 décembre 2003
Texte en vigueur :	non
Abrogé par :	Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 6 mai 2021 relatif à la formation, l'alternance et au développement des compétences (2021)