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Titre :	Nouvelles précisions sur la taxe d'apprentissage (2006)
Auteurs :	Knock Billy
Type de document :	Article : article de périodique
Dans :	Inffo flash (n°677, 1ère quinzaine Avril 2006)
Pagination :	p.5
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 TAXE APPRENTISSAGE ; REPARTITION TAXE APPRENTISSAGE ; CIRCULAIRE ; DGEFP
Résumé :	La circulaire DGEFP n° 2006-09 du 16 mars 2006, complétant la circulaire n° 2006-04 du 30 janvier 2006 relative à la taxe d'apprentissage et à ses modalités d'acquittement, apporte des précisions sur le calcul des dépenses libératoires des entreprises au titre du barême ou "hors-quota" (possibilité de cumuls de dépenses entre les différentes catégories de formations).