Titre : | Incitations liées à l'emploi dans le cadre de contrats de travail de type particulier : guide pratique |
Auteurs : | Habitat Formation |
Type de document : | ouvrage |
Editeur : | Paris : Habitat formation, 1993 |
Format : | 49 p. / Ill. / 30 cm |
Mots-clés : |
Thesaurus formation 2019 CONTRAT TRAVAIL TYPE PARTICULIER ; FINANCEMENT FORMATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; JEUNE ; MESURE EMPLOI ; POLITIQUE EMPLOI ; EXONERATION CHARGES SOCIALES |
Résumé : | La perception d'un niveau de chômage élevé en France a conduit les pouvoirs publics à promouvoir des mesures favorisant l'emploi en incitant les entreprises à embaucher notamment dans le cadre de contrats de travail de type particulier. Ce document présente, d'une façon globale, l'ensemble des incitations existantes liées aux contrats de travail de type particulier. En première partie, des tableaux synthétiques repèrent pour chaque contrat (plus l'exo-jeunes) leurs principales caractéristiques. En deuxième partie, les dispositifs d'incitation sont décrits contrat par contrat: incitations liées aux seuils d'effectifs; règles d'exonération de charges sociales; financement de la formation. En troisième partie, des simulations de coûts employeurs ont été réalisées afin de mieux appréhender le coût réel d'un contrat. En dernière partie, les principaux avantages et contraintes pour l'employeur sont détaillés contrat par contrat. |