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Avenant du 28 janvier 2005 relatif à AUVICOM et son fonctionnement

Titre :	Avenant du 28 janvier 2005 relatif à AUVICOM et son fonctionnement (2005)
Convention collective :	Télécommunications
Abroge :	Accord d'adhésion du 27 octobre 1999 de la branche des télécommunications à l'AUVICOM
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°05/17, 28 mai 2005)
Pagination :	pp. 105-116
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 TELECOMMUNICATIONS ; OPCA ; PARTICIPATION ENTREPRISE Signataire HUMAPP (ex Unetel-RST) ; CFDT Siège national - Confédération française démocratique du travail ; CFTC Siège national - Confédération française des travailleurs chrétiens ; CFE-CGC Siège national - Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres ; CGT Siège national - Confédération générale du travail ; Force ouvrière siège national (CGT-FO) OPCA AUVICOM - Opca de l'audiovisuel et des télécommunications
Résumé :	Le rôle, l'organisation, la composition de l'Opca des télécommunications AUVICOM sont redéfinis. Le taux des contributions est également rappelé.
Nature du texte :	Avenant à l'accord
Date de signature (Format date) :	28/01/2005
Date de signature :	28 janvier 2005
Texte en vigueur :	non
Arrêté extension :	4 octobre 2005
Date arrêté extension :	04/10/2005
Extension Journal Officiel :	15 octobre 2005
URL extension :	https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000636188&fastPos=13&fastReqId=371[...]
En ligne :	http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2005/0017/CCO_20050017_0017_0021.pdf
Abrogé par :	Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 5 octobre 2011 relatif à la désignation de l'OPCA (2011)