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Article : texte conventionnel

Accord salaires du 23 septembre 2003 relatif aux apprentis préparant un deuxième diplôme

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°03/47, 20 décembre 2003)

Les conditions de majoration de la rémunération des apprentis du bâtiment de la région Rhône-Alpes ayant obtenu un premier diplôme et préparant un second de niveau supérieur (brevet professionnel, baccalauréat professionnel, brevet de technicien[...]

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Article : texte conventionnel

Avenant salaires du 15 octobre relatif à la rémunération des apprentis à compter du 1er janvier 2003 (Auvergne)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°2002/52, 25 janvier 2003)

Les modalités de calcul de la rémunération des apprentis relevant de la convention collective nationale du bâtiment pour la région Auvergne qui préparent un second CAP, une mention complémentaire ou un baccalauréat professionnel dans la même fil[...]

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