Ressources documentaires de la formation

Titre :	Apprentissage - Taxe d'apprentissage (2006)
Auteurs :	Christine Lhotte ; Caroline Merson
Type de document :	Article : article de périodique
Dans :	Liaisons sociales numéros spéciaux (supplément au numéro 14553 du 27 janvier 2006, supplément au numéro 14553 du 27 janvier 2006)
Pagination :	85p.
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 APPRENTISSAGE ; TAXE APPRENTISSAGE ; APPRENTI ; PROTECTION SOCIALE APPRENTI ; CONTRAT APPRENTISSAGE ; REMUNERATION APPRENTI
Résumé :	Ce recueil décrit les principaux acteurs de l'apprentissage, les contraintes et les avantages liés à l'embauche, les contrats d'objectifs. Il détaille ensuite les modalités d'embauche, l'exécution du contrat, la rémunération et la protection sociale de l'apprenti, la fin du contrat. Il aborde enfin les spécificités de l'apprentissage dans le secteur public. Un point est fait sur les bulletins de paie des apprentis. La seconde partie du recueil est consacrée à la taxe d'apprentissage : champ d'application, montant, dépenses ouvrant droit à éxonération, modalités de prise en compte des dépenses exonératoires, déclaration, particularités proprres à certains départements.

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