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Article : texte conventionnel

Avenant du 1er décembre 1988 à l'accord du 17 janvier 1985 sur les objectifs et les moyens de la formation

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°88/52, 14/02/1988)

Les dispositions de l'accord du 17 janvier 1985 sont modifiées concernant la nature des actions de formation, les conditions de validation des acquis, le rôle du tuteur.

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Article : texte conventionnel

Accord du 17 janvier 1985 sur les objectifs et les moyens de la formation dans différentes branches des industries agroalimentaires

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°85/6, 08/03/1985)

Cet accord fixe la nature et les priorités des actions de formation, les conditions de reconnaissance des qualification acquises du fait d'actions de formation, les moyens reconnus aux délégués syndicaux et aux membres du comité d'entreprise, le[...]

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